Fournitures - 89604-2017

10/03/2017    S49    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Volets roulants

2017/S 049-089604

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Université lumière Lyon 2 — DAJIM
86 rue Pasteur
Lyon
69365
France
Téléphone: +33 0478697464
Courriel: marchespublics@listes.univ-lyon2.fr
Fax: +33 0478697421
Code NUTS: FR71

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.univ-lyon2.fr/universite/marches-publics/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=313683&orgAcronyme=f2h

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre pour la fourniture et/ou réparation de tout type d'occultant intérieur ou extérieur.

Numéro de référence: FCS 16051 - 16052 - 16053
II.1.2)Code CPV principal
44115310
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture et/ou la réparation de tout type d'occultants intérieurs et extérieurs (volets, films pour vitrage, stores et rideaux) pour l'université Lumière Lyon 2. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaire qui donneront lieu à la passation de marchés subséquents suivi de l'émission de bons de commande, passé en application des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et/ou réparation de volets roulants extérieurs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115310
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR716
Lieu principal d'exécution:

Tous les sites de l'université.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concernant la fourniture et/ou la réparation de volets roulants extérieurs. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre attribué à 2 opérateurs économiques au maximum (sous réserve qu'un nombre suffisant d'offres déclarées recevables puisse permettre d'atteindre ce nombre). Ces opérateurs seront remis en concurrence lors de la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum annuel de commande est fixé à 30 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Dispositions environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et/ou remplacement de films pour vitrage extérieurs ou intérieurs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115900
44176000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR716
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concernant la fourniture et/ou le remplacement de films pour vitrage intérieurs ou extérieurs. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre attribué à 2 opérateurs économiques au maximum (sous réserve qu'un nombre suffisant d'offres déclarées recevables puisse permettre d'atteindre ce nombre). Ces opérateurs seront remis en concurrence lors de la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum annuel de commande est fixé à 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Dispositions environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et/ou réparation de stores et rideaux intérieurs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515410
45421143
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR716
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et ou le réparation de stores et rideaux intérieurs. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre attribué à 2 opérateurs économiques au maximum (sous réserve qu'un nombre suffisant d'offres déclarées recevables puisse permettre d'atteindre ce nombre). Ces opérateurs seront remis en concurrence lors de la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum annuel de commande est fixé à 30 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Dispositions environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 231-420639
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Accord-cadre pour la fourniture et/ou réparation de tout type d'occultant intérieur ou extérieur
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et ou réparation de volets roulants extérieurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/02/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Confort glass
Caluire
France
Code NUTS: FR716
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Accord-cadre pour la fourniture et/ou réparation de tout type d'occultant intérieur ou extérieur
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture ou remplacement de films pour vitrage extérieurs ou intérieurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/02/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Confort glass
Caluire
France
Code NUTS: FR716
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Accord-cadre pour la fourniture et/ou réparation de tout type d'occultant intérieur ou extérieur
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et ou réparation de stores et rideaux intérieurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/02/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Confort glass
Caluire
France
Code NUTS: FR716
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Co-attributaire du lot 1: stores de France, Taluyers, FR716.

Le titulaire est une PME.

Co-attributaire du lot 2: stores de France, Taluyers, FR716.

Le titulaire est une PME.

Co-attributaire du lot 3: rideaux services France, Craponne, FR716.

Le titulaire est une PME.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
Lyon
France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/03/2017