Fournitures - 89885-2019

26/02/2019    S40    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Cannes: Produits horticoles et produits de pépinières

2019/S 040-089885

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Cannes
21060029200010
place Cornut Gentille, CS 30140
Cannes
06406
France
Téléphone: +33 497064550
Courriel: correspondre@aws-france.com
Fax: +33 497064540
Code NUTS: FRL03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cannes.com

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de palmiers, de végétaux méditerranéens, d'arbres et de plants forestiers

Numéro de référence: 2018-1555
II.1.2)Code CPV principal
03120000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bon de commande avec minimum et maximum.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de palmiers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Direction des espaces verts — pépinière municipale, ch. de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie, CS 30140 et ensemble du territoire communal 06406 — Cannes Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de palmiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 10 000 EUR HT. Montant maximum par période: 160 000 EUR HT. Le délai de livraison des fournitures est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de végétaux méditerranéens

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Direction des espaces verts — pépinière municipale, ch. de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie, CS 30140 et ensemble du territoire communal 06406 — Cannes Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de végétaux méditerranéens.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 10 000 EUR HT. Montant maximum par période: 160 000 EUR HT. Le délai de livraison des fournitures est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'arbres en bacs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Direction des espaces verts — pépinière municipale, ch. de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie, CS 30140 et ensemble du territoire communal 06406 — Cannes Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'arbres en bacs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 5 000 EUR HT. Montant maximum par période: 25 000 EUR HT. Le délai de livraison des fournitures est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de plants forestiers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Direction des espaces verts — pépinière municipale, ch. de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie, CS 30140 et ensemble du territoire communal 06406 — Cannes Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de plants forestiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: sans minimum montant maximum par période: 5 000 EUR HT. Le délai de livraison des fournitures est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:

— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,

— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.

Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,

— financement sur fonds propres,

— prix unitaire et prix catalogues, révisables annuellement,

— pas d'avance prévue.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/03/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/03/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:

Ville de Cannes.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-1555.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nice
18 avenue des Fleurs, CS 611039
Nice
06050
France
Téléphone: +33 489978600
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nice
18 avenue des Fleurs, CS 611039
Nice
06050
France
Téléphone: +33 489978600
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/02/2019