Services - 90704-2019

26/02/2019    S40    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-La Garde: Services de divertissement

2019/S 040-090704

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de La Garde
21830062200014
Service programmation-marchés publics, rue Jean Baptiste Lavène
La Garde
83957
France
Téléphone: +33 494089805
Courriel: commandepublique@ville-lagarde.fr
Fax: +33 494089887
Code NUTS: FRL05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ville-lagarde.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.ville-lagarde.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.ville-lagarde.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Ville de La Garde: service programmation
BP 121
La Garde
83957
France
Téléphone: +33 494089805
Courriel: commandepublique@ville-lagarde.fr
Fax: +33 494089887
Code NUTS: FRL05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ville-lagarde.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.ville-lagarde.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.ville-lagarde.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Services d'animations et de spectacles pour l'année 2019 fête de printemps — bals populaires — Nocturnes Médiévales

Numéro de référence: Médiévales 2019
II.1.2)Code CPV principal
92300000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet «l'achat clef en main» de services d'animations et de spectacles proposés dans le cadre des manifestations organisées par la ville de La Garde en 2019: la Fête du Printemps, les Nocturnes Médiévales, les Bals Populaires, et qui permettront de mettre en valeur son patrimoine et son histoire. Il est précisé qu'une consultation sera lancée ultérieurement pour les animations organisées dans le cadre des Hivernales 2019. Le présent marché est passé suivant la procédure formalisée en application des articles 25 et 28 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Elle est lancée en vue de l'attribution de marchés de services.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 179 284.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 15
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Animations pour la Foire-aux-Plants

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — la Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Fête du Printemps — animations de la Foire-aux-Plants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bal Populaire du 14 Juillet

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — La Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Bal Populaire du 14.7.2019.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bal Populaire du 23 Août Dit de La Libération

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — La Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Bal Populaire du 23 Août 2019 dit de La «Libération».

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — spectacles Équestres

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — La Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — spectacles Équestres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — camps de vie et camps routiers avec marché médiéval

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — La Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — camps de vie et camps routiers avec marché médiéval.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — animations pour Tournois

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — La Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — animation pour Tournois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — animation de rue musicale

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — La Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — animations de rue musicale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — animations musicale déambulatoire «Celte»

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — la Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — animation déambulatoire musicale «Celte».

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — jeux géants en bois

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — la Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — jeux géants en Bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — Bal Médiéval

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — la Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — Bal Médiéval.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — un derviche tourneur et ses musiciens

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — La Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — un derviche tourneur et ses musiciens.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — mini ferme médiévale

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — La Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — mini Ferme Médiévale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — spectacle de Guignol

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — la Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — spectacle de Guignol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — animations Abboyeurs

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — la Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — animations Aboyeurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiévales — animations contes du moyen âge

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92300000
92312130
92331210
92340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Garde, 83130 — la Garde.

II.2.4)Description des prestations:

Médiévales — animations contes du moyen âge.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés depuis leur création.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— l'attestation d'assurance civile professionnelle,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/03/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/03/2019
Heure locale: 12:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.ville-lagarde.fr

— ainsi, les documents (candidature et offre(s)) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique: http://www.marchespublics.info (unique site du profil d'acheteur de la ville de la garde). Toute transmission électronique peut être accompagnée de l'envoi d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique,

— conformément aux articles 55-II-2º et 68 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la procédure se déroulera en une phase unique qui consistera en l'analyse des offres avant l'analyse des candidatures. Seule la candidature du candidat auquel il sera envisagé d'attribué le marché sera analysée,

— à l'issue d'une 1re analyse, l'acheteur public pourra procéder à une négociation avec l'ensemble des candidats ayant répondu à la présente consultation dans le respect des règles de la commande publique, y compris ceux ayant déposé une offre irrégulière (offre qui ne respectent pas les exigences formulées dans les documents de la consultation ou qui méconnaît la législation applicable) ou inacceptable (offre dont le prix excède les crédits budgétaires alloués au marché). Les offres inappropriées (sans rapport avec le besoin) ou qui se révéleraient anormalement basses seront éliminées conformément à l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,

— conformément aux dispositions de l'article 99 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de ce rejet. L'acheteur communique aux candidats et aux soumissionnaires qui en font la demande écrite les motifs du rejet de leur candidature ou de leur offre dans un délai de 15 jours à compter de la réception de cette demande.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
Toulon
83041
France
Téléphone: +33 494427930
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
Toulon
83041
France
Téléphone: +33 494427930
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Fax: +33 494427989
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les délais d'introduction des recours sont conformes au dispositions du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/02/2019