Marché de travaux - 91218-2018

01/03/2018    S42    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Pomeys: Travaux routiers

2018/S 042-091218

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CC Monts du Lyonnais
Château de Pluvy
Pomeys
69590
France
Téléphone: +33 478190855
Courriel: achats-publics@cc-mdl.fr
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cc-montsdulyonnais.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Château de Pluvy
Pomeys
69590
France
Point(s) de contact: Service de la commande publique (Thiollier Elodie / Besson Véronique)
Téléphone: +33 478190855
Courriel: achats-publics@cc-mdl.fr
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cc-montsdulyonnais.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
^Communauté de communes des Monts du Lyonnais
château de Pluvy
Pomeys
69590
France
Téléphone: +33 478190855
Courriel: achats-publics@cc-mdl.fr
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cc-montsdulyonnais.fr/

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre travaux voirie

Numéro de référence: 2018-04-VOIRIE
II.1.2)Code CPV principal
45233140
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de Voirie.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord cadre multi-attributaires relatif à des travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233140
45233141
45233142
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la CCMDL.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux routiers, travaux d'entretien routier, travaux de réparation de routes, travaux de construction de chemins piétonniers, travaux de construction de pistes cyclables, travaux de revêtement divers, travaux de revêtement de routes, travaux de marquage routier, travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées, Pose de barrières routières, Installation de panneaux de signalisation, Installation de bollards, Installation de dispositifs de sécurité, Installation de mobilier urbain, installation de signalisation routière.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

À titre indicatif, la CCMDL a dépensé 1 500 000 euros en matière de voirie «Petite emprise» pour l'année 2017.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord cadre multi-attributaires pour les travaux de VRD de grande emprise et opérations ponctuelles

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233140
45233141
45233142
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la CCMDL.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux routiers, travaux d'entretien routier, travaux de réparation de routes, travaux de construction de chemins piétonniers, travaux de construction de pistes cyclables, travaux de revêtement divers, travaux de revêtement de routes, travaux de marquage routier, travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées, pose de barrières routières, installation de panneaux de signalisation, installation de bollards, installation de dispositifs de sécurité, Installation de mobilier urbain, Installation de signalisation routière.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

À titre indicatif, la CCMDL a dépensé 100 000 EUR en matière de voirie «Grande emprise» pour l'année 2017.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Se reporter au règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/04/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/04/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Marche subséquent lot nº 01 Lors de la remise de son offre, le candidat joindra avec les pièces marchés, les pièces concernant le marché subséquent 1; Marche subséquent lot nº 02 Sans objet.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon Cedex 03
69433
France
Téléphone: +33 478141010
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/02/2018