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Marché de travaux - 91473-2020

25/02/2020    S39    Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Vaugneray: Travaux de construction de piscines

2020/S 039-091473

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté de communes des Vallons du Lyonnais
Numéro national d'identification: 24690072400146
Adresse postale: 27 chemin du Stade
Ville: Vaugneray
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69670
Pays: France
Courriel: m.publics@ccvl.fr
Téléphone: +33 478578388

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ccvl.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réhabilitation et extension de la piscine intercommunale à Vaugneray (25 lots) — relance après déclaration sans suite lot nº 19 — bassins inox

Numéro de référence: 2019mt3lot19
II.1.2)Code CPV principal
45212212
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation et d'extension de la piscine intercommunale de la CCVL, situé sur la commune de Vaugneray. La présente consultation est une relance du lot 19 uniquement après déclaration sans suite de la précédente procédure. Le marché a pour objet la réalisation de bassins inox.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 483 712.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212212
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

20 chemin du Stade — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation et d'extension de la piscine intercommunale de la CCVL, situé sur la commune de Vaugneray. La présente consultation est une relance du lot 19 uniquement après déclaration sans suite de la précédente procédure. Le marché a pour objet la réalisation de bassins inox.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 227-556172
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BC Inoxeo
Adresse postale: ZI Saint-Barthélemy
Ville: Châteauneuf-sur-Loire
Code NUTS: FRB06
Code postal: 45110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 483 712.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/02/2020