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Marché de travaux - 91516-2020

25/02/2020    S39    Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Clermont-Ferrand: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

2020/S 039-091516

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Clermont-Ferrand
Numéro national d'identification: 21630113500010
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14
Code postal: 63007
Pays: France
Courriel: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.clermont-ferrand.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Requalification du complexe sportif Philippe Marcombes — lots 22, 23 et 24

Numéro de référence: 19cf-T20
II.1.2)Code CPV principal
45212000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Les prestations de l'opération sont réparties en 25 lots. Les lots 01 et 02 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation anticipée suivant les dispositions des articles 27 et 22 (petits lots) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les lots 03 à 21 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation en appel d'offres ouvert.

La présente consultation porte sur les lots suivants:

— lot 22: sièges PVC tribunes,

— lot 23: signalétiques,

— lot 24: signalétiques de sécurité le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois à compter de l'ordre de démarrage en date du 3.9.2018 des lots «Construction» déjà attribués.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 235 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sièges PVC tribunes

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37410000
45212221
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

63000 Clermont-Ferrand.

II.2.4)Description des prestations:

Marché ordinaire attention, pour le lot 22, il est exigé des candidats de remettre des prototypes selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. La remise de ces prototypes, si elle répond aux critères minimums fixés au CCTP du lot concerné, ouvrira droit au règlement d'une indemnité forfaitaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché correspond à la durée globale prévue pour l'opération. Le délai d'exécution propre à chaque lot est défini dans le calendrier prévisionnel d'exécution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signalétiques

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34942000
45212221
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

63000 Clermont-Ferrand.

II.2.4)Description des prestations:

Marché ordinaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché correspond à la durée globale prévue pour l'opération. Le délai d'exécution propre à chaque lot est défini dans le calendrier prévisionnel d'exécution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signalétiques de sécurité

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35111400
45212221
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

63000 Clermont-Ferrand.

II.2.4)Description des prestations:

Marché ordinaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché correspond à la durée globale prévue pour l'opération. Le délai d'exécution propre à chaque lot est défini dans le calendrier prévisionnel d'exécution.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 215-526672
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 22
Intitulé:

Sièges PVC tribunes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Daplast SL
Adresse postale: Carretera Palma del Rio km 9
Ville: Córdoba
Code NUTS: ES
Code postal: 14005
Pays: Espagne
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 48 544.08 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 23
Intitulé:

Signalétiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpha B
Adresse postale: rue Claude Burdin
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14
Code postal: 63100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 59 828.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 24
Intitulé:

Signalétiques de sécurité

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100

Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
Courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr
Téléphone: +33 345218243
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/02/2020