Fournitures - 91646-2016

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18/03/2016    S55    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Produits pharmaceutiques

2016/S 055-091646

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Hospices civils de Lyon
45 rue Villon, CS 48283
Point(s) de contact: Cellule des marchés n° 3: achats produits de santé
À l'attention de: M. Noel. Laurent
69373 Lyon Cedex 08
France
Téléphone: +33 478866630
E-mail: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Fax: +33 478865999

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.achats-hopitaux.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Direction des achats des Hospices civils de Lyon
45 rue Villon, CS 48283
Point(s) de contact: Cellule marches 3: achats de produits de santé
À l'attention de: Mme Chambost Véronique
69373 Lyon Cedex 08
Téléphone: +33 478866690
E-mail: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Fax: +33 478865999
Adresse internet: http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction des achats des Hospices civils de Lyon
45 rue Villon, CS 48283
Point(s) de contact: Cellule marches 3: achats de produits de santé
À l'attention de: M. Noel. Laurent
69373 Lyon Cedex 08
Téléphone: +33 478866630
E-mail: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Fax: +33 478865999

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Direction des achats des Hospices civils de Lyon
45 rue Villon, CS 48283
Point(s) de contact: Cellule marches 3: achats de produits de santé
69373 Lyon Cedex 08
Téléphone: +33 472117216
E-mail: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Fax: +33 472117112
Adresse internet: http://www.achats-hopitaux.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de dispositifs médicaux, pour le traitement des pathologies vasculaires périphériques et services associés.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Établissements des Hospices civils de Lyon.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux
pour le traitement des pathologies vasculaires périphériques et services associes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000, 33111710, 33111730, 33141200

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.7.2016. Fin 30.6.2017

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1 ballons de dilatation pour angioplastie vasculaire
1)Description succincte
Lot 1 ballons de dilatation pour angioplastie vasculaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33111730

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2 stents nitinol tous diamètres 0.035
1)Description succincte
Lot 2 stents nitinol tous diamètres 0.035.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3 stents acier et /ou chrome-cobalt tous diamètres 0.035
1)Description succincte
Lot 3 stents acier et /ou chrome-cobalt tous diamètres 0.035.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4 stents nitinol couvert tous diamètres 0.035
1)Description succincte
Lot 4 stents nitinol couvert tous diamètres 0.035.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Lot 5 stents nitinol actif tous diamètres 0.035
1)Description succincte
Lot 5 stents nitinol actif tous diamètres 0.035.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Lot 6 stents acier couvert tous diamètres 0.035
1)Description succincte
Lot 6 stents acier couvert tous diamètres 0.035.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Lot 7 ballons de dilatation pour angioplastie vasculaire actif
1)Description succincte
Lot 7 ballons de dilatation pour angioplastie vasculaire actif.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33111730

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Lot 8 cathéters d'angiographie tous diamètres
1)Description succincte
Lot 8 cathéters d'angiographie tous diamètres.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33111710

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Lot 9 guides périphérique hydrophile toutes longueurs 0.035
1)Description succincte
Lot 9 guides périphérique hydrophile toutes longueurs 0.035.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Lot 10 introducteurs basiques
1)Description succincte
Lot 10 introducteurs basiques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Lot 11 systèmes de fermeture artérielle percutanée 6f
1)Description succincte
Lot 11 systèmes de fermeture artérielle percutanée 6f.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:
— financement: budget de l'établissement public de santé,
— paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du C.M.P.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — l'imprimé « lettre de candidature » référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé ou équivalent.
Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices civils de Lyon (formulaire Dc2)
— l'imprimé « déclaration du candidat » référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent
en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Liste de références datant de moins de 3 ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Critère économique en %. Pondération 40

2. Valeur technique en %. Pondération 30

3. Qualité des services associés et facilité d'accès aux innovations industrielles en %. Pondération 30

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
P16_037 (LN)
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.4.2016 - 11:30
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Les échantillons pour évaluation sont destinés aux contrôles techniques de laboratoire et/ou aux tests réalisés par les utilisateurs dans le cadre de l'évaluation des offres.
Après analyse des candidatures et des offres, le pouvoir adjudicateur pourra demander si besoin des échantillons. Cette demande écrite précisera aux fournisseurs les références des articles demandés, les quantités nécessaires, les coordonnées du ou des établissement(s) testeurs et la date limite de livraison. Les échantillons devront être accompagnés des fiches techniques correspondantes.
Le fournisseur s'engage à respecter les conditions mentionnées dans cette demande.
Les articles fournis comme spécimens et/ou échantillon ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.
La proposition fera l'objet d'un minimum par lot de 80 % en quantité prévisionnelle annuelle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003 Lyon.

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «Mesures de publicité appropriées».
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14.3.2016