Fournitures - 91871-2021

23/02/2021    S37

France-Besançon: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

2021/S 037-091871

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier régional universitaire
Adresse postale: 3 boulevard Alexandre Fleming
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
Code postal: 25030
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Grumblat Anne — pôle pharmaceutique — unité CAMSP
Courriel: Camsp-marches@chu-besancon.fr
Téléphone: +33 381668155
Fax: +33 381668352
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-besancon.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté et les établissements bénéficiaires: cf. annexes Chub-Camsp_Ght Cfc_Pan21-2_Ccp_Annexe1d établissements bénéficiaires_liste durée de marché par lot_vf
Adresse postale: pour le CHU de Besançon: 3 boulevard Alexandre Fleming — 25030 Besançon pour les établissements bénéficiaires: cf. annexe Chub-Camsp_Ght Cfc_Pan21-2_Ccp_Annexe1c etablissements beneficiaire_responsables DM-CDE-MTV
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
Code postal: 25030
Pays: France
Point(s) de contact: Pour le CHU de Besançon: Mme Chauvet Jennifer — tél. +33 381668155; courriel: camsp-marches@chu-besancon.fr pour les établissements bénéficiaires: cf. annexe CHUB-CAMSP_GHT CFC_PAN21-2_CCP_Annexe1C etablissements beneficiaire_RESPONSABLES DM-CDE-MTV
Courriel: Camsp-marches@chu-besancon.fr
Téléphone: +33 381668155
Fax: +33 381668352
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-besancon.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=711187&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Chub-camsp_ght Cfc_Pan21-2

Numéro de référence: PAN21-2
II.1.2)Code CPV principal
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles (cf. article 6 du CCTP, page 33) pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT centre Franche-Comté, le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole et le centre hospitalier intercommunal de Pontarlier voir annexe Chub-Camsp_Ght Cfc_Pan21-2_Ccp_Annexe1d établissements bénéficiaires_liste durée de marché par lot_vf classes: DMS & implants chirurgie vasculaire, DMS & implants neuroradiologie, DMS & implants urologie, DMS dialyse/hemofiltration, DMS dialyse/hémofiltration et sutures mécaniques CHLP Dole et Chihc Pontarlier.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 ex lot 57 Ao21-1 Devalvuleur

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

Dévalvuleur classe DMS & implants chirurgie vasculaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 ex lot 59 Ao21-1 micro-clamp vasculaire jumelle à usage unique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

Micro-clamp vasculaire jumelle à usage unique classe DMS & implans chirurgie vasculaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 ex lot 60 Ao21-1 micro-clamp vasculaire simple à usage unique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

Micro-clamp vasculaire simple à usage unique classe DMS & implants chirurgie vasculaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 ex lot 152 Ao21-1 dispositif d'embolisation des anévrismes de bifurcation

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif d'embolisation des anévrismes de bifurcation classe DMS & implants neuroradiologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Chub-camsp_ght Cfc_Pan21-2_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5 ex lot 243 Ao21-1 sonde uréterale occlusive à ballonnet

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141641 Sondes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

Sonde uréterale occlusive à ballonnet classe DMS & implants urologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6 ex lot 312 Ao21-1 adaptateur p/cathéter de dialyse péritonéale

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181520 Consommables pour dialyse rénale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4)Description des prestations:

Adaptateur p/cathéter de dialyse péritonéale classe DMS dialyse/hémofiltration

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7 ex lot 333 Ao21-1 cathéter d'hémodialyse temporaire en silicone 1 Lunière

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181520 Consommables pour dialyse rénale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

Cathéter d'hémodialyse temporaire en silicone 1 Lunière classe DMS dialyse/hémofiltration CHLP Dole.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8 ex lot 222 Ao20-2 agrafeuse p/fixation de treillis en cœliochirurgie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141122 Agrafes chirurgicales
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

Agrafeuse p/fixation de treillis en cœliochirurgie classe sutures mécaniques CHLP Dole et Chihc Pontarlier.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5)Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/03/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 8.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/02/2021