Fournitures - 91910-2021

23/02/2021    S37

France-Montgeron: Produits alimentaires divers

2021/S 037-091910

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Montgeron
Adresse postale: 112 bis avenue de la République
Ville: Montgeron
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91230
Pays: France
Courriel: marches.publics@montgeron.fr
Téléphone: +33 170589367
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.montgeron.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qa4MEkGdW8&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qa4MEkGdW8
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_qa4MEkGdW8&v=1&selected=0
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées et produits alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Montgeron

Numéro de référence: AO/21/002
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de denrées et produits alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la ville de Montgeron.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 930 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: achat de denrées alimentaires pour la confection des repas

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Commune de Montgeron.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent l'achat de denrées alimentaires pour la confection de repas à destination des crèches, écoles maternelles et primaires, maison de l'amitié et des portages à domiciles, réalisés par la cuisine centrale de la Commune de Montgeron.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou d'une date ultérieure. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification officielle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou à une date ultérieure qui sera le cas échéant mentionnée dans le courrier de notification l'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: achat de produits alimentaires pour les prestations événementielles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Commune de Montgeron.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent l'achat de produits pour les prestations événementielles occasionnelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou d'une date ultérieure. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification officielle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou à une date ultérieure qui sera le cas échéant mentionnée dan le courrier de notification. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: achat de boissons pour les besoins de la commune

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Commune de Montgeron.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent l'achat de boissons pour les prestations événementielles occasionnelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou d'une date ultérieure. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification officielle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle ou à une date ultérieure qui sera mentionnée le cas échéant dans le courrier de notification l'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: achat de barquettes et films alimentaires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Commune de Montgeron.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent l'achat de produits relatif au conditionnement alimentaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle. L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification officielle.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois ferme à compter de sa date de notification officielle (accusé de réception dématérialisé faisant foi, ou à défaut accusé de réception postal). L'accord-cadre est reconduit de manière expresse dans la limite de trois reconductions de périodes de douze mois ferme sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois, la forme appréciée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Dans le cas où le titulaire procède régulièrement à la livraison des denrées par un tiers, le pouvoir adjudicateur recommande fortement de candidater sous forme de groupement ou bien de déclarer une sous-traitance dès la soumission au présent marché.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 089-174128
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/03/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/03/2021
Heure locale: 09:00
Lieu:

Commune de Montgeron.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

48 mois maximum après la publication du présent marché.

VI.3)Informations complémentaires:

La consultation est lancée suivant la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2-1o, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais disposant d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les échantillons ne concernent que le lot nº 4. La fourniture des échantillons est à la charge du candidat. La liste des échantillons figure en annexe au présent RC. Les échantillons devront être remis avant la date limite de remise des offres dans les conditions fixées à l'article 5.3 du règlement de consultation. Tout échantillon arrivé hors délais entraînera le rejet de l'offre du candidat. Une visite sur site de la cuisine centrale est vivement recommandée pour le lot 1. Les conditions de visites sont les suivantes: adresse: cuisine centrale: La Roseraie, 88 avenue Charles de Gaulle, 91230 Montgeron. Date & heure: mercredi 10.3.2021 (15h00). Responsable de la visite: M. David Rassel — responsable de la restauration municipale tél. +33 169033045. Les candidats doivent annoncer leur intention de présence au plus tard le lundi 8.3.2021 avant 17h30.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché;

— référé contractuel, dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/02/2021