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Fournitures - 93424-2016

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19/03/2016    S56    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Meythet: Matériel radio

2016/S 056-093424

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: SDIS de la Haute-Savoie
Adresse postale: 6 rue du Nant — BP 1010
Ville: Meythet Cedex
Code postal: 74966
Pays: France
À l'attention de: M. Monteil Christian
E-mail: marches.publics@sdis74.fr
Téléphone: +33 450227600
Fax: +33 450227635

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.klekoon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Autre: Service d'incendie et de secours
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Nom officiel: Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain
Adresse postale: 200 avenue Capitaine Dhonne
Ville: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France

Nom officiel: Service départemental d'incendie et de secours de la Savoie
Adresse postale: 226 rue de la Perrodière
Ville: Saint-Alban-Leysse
Code postal: 72230
Pays: France

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériels de radiocommunication et prestations associées.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de matériels de radiocommunication et prestations associées.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32344210, 32344200, 32352100, 50333000, 50333100

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Fourniture d'équipements de radiocommunication Antares avec accessoires, prestations de réparation et de formation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32344210, 50333000, 50333100, 32352100, 32344200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Fourniture d'équipements de radiocommunication en modulation de phase (bande 136-174 Mhz).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32344210, 32344200, 32352100, 50333000, 50333100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Prestations techniques de montage et démontage d'équipements de radiocommunication.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32344210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Fourniture et maintenance de répéteurs Pocsag avec fonction analyseur de trame (bandes 80 Mhz et 170 Mhz).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32344210, 32344200, 32352100, 50333000, 50333100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Réparation et fourniture de terminaux embarqués pour Antares et GPS associés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32344210, 32344200, 32352100, 50333000, 50333100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement par mandat administratif sur les fonds propres et/ou emprunts de chaque SDIS du groupement de commandes (article 98 du code des marchés publics).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
— lettre de candidature (type Dc1)
— déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
— déclaration que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle ou ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger
— déclaration que le travail est effectué par des salariés régulièrement employés au regard des articles L1221-10, L3243-2 et R3243-1 du code du travail
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales
— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés- déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L 1146-1 du code du travail (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)
— déclaration sur l'honneur que le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L 2245-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes).
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures demandées dans le marché sur les 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Certificats de qualifications professionnelles des entreprises
— déclaration indiquant les effectifs du candidat sur les trois dernières années- le cas échéant, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique. Pondération 50

2. Prix. Pondération 50

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO 1/2016
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26.4.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Marché de fournitures: achat.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels.
Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé du SDIS 74 (coordonnateur), SDIS 01 et SDIS 73
Lieu de livraison:
SDIS 01: 200 avenue du Capitaine Dhonne — CS 80033 — 01000 Bourg-en-Bresse
SDIS 73: 226 avenue de la Perrodière — 73230 Saint-Alban-Leysse
SDIS 74: direction départementale — UF NTIC — 6 rue du Nant — 74960 Meythet
Durée du marché: le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois de date à date.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: juillet 2016.
Échantillons demandés pour le lot 2.
Conformément à l'article 57-ii-4° et 5° du code des marchés publics, le délai de réception des offres est réduit de 12 jours lorsque l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé par voie électronique et que le pouvoir adjudicateur offre, par voie électronique et à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence, un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation.
L'appréciation des critères de jugement des offres est détaillée dans le règlement de la consultation.
Unité monétaire: l'euro.

Conditions d'obtention des documents: le dossier de consultation est remis gratuitement soit par voie postale sur demande faite au SDIS 74, soit téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com

Conditions de remise des offres: le dépôt des offres peut être effectué soit sous format papier, soit par voie électronique sur le site indiqué ci-dessus et dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours pour la passation du marché:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15.3.2016