Services - 93438-2021 - TED Tenders Electronic Daily

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Services - 93438-2021

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23/02/2021 S37

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Paris: Services de formation professionnelle

2021/S 037-093438

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: OPCO EP
Numéro national d'identification: 87903689500016
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75001
Pays: France
Point(s) de contact: Monsieur Arnaud Muret
Courriel: achat@opcoep.fr
Téléphone: +33 153008600
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.opcoep.fr

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://private.e-marchespublics.com/

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:

Nom officiel: OPCO EP
Numéro national d'identification: 87903689500016
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75001
Pays: France
Point(s) de contact: Madame Stéphanie Matthys
Courriel: stephanie.matthys@opcoep.fr
Téléphone: +33 172746779
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.opcoep.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://private.e-marchespublics.com/

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Autre type: Association déclarée

I.5)Activité principale

Autre activité: OPCO

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Préparation opérationnelle à l'emploi collective 2021 Auvergne-Rhone-Alpes — procédure adaptée

Numéro de référence: 20201130-09700 POEC- GE 02

II.1.2)Code CPV principal

80530000 Services de formation professionnelle

II.1.3)Type de marché

Services

II.1.4)Description succincte:

L'objet du marché est la réalisation d'actions de formation régionales. Ces actions ont pour objectif la professionnalisation et le développement des compétences dans le cadre de la Préparation opérationnelle à l'emploi (POE).

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 2 304 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – titre Assistant de vie aux familles (ADVF) – Ain

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – titre Assistant de vie aux familles (ADVF) – Haute Savoie

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – titre Assistant de vie aux familles (ADVF) – Drome Nord

Lot nº: 3

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – titre Assistant de vie aux familles (ADVF) – Drome Sud

Lot nº: 4

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – titre Assistant de vie aux familles (ADVF) – Loire

Lot nº: 5

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – titre Assistant de vie aux familles (ADVF) – Haute Loire

Lot nº: 6

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – titre Assistant de vie aux familles (ADVF) – Savoie

Lot nº: 7

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – titre Assistant de vie aux familles (ADVF) – Isère

Lot nº: 8

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – Assistant de vie aux familles CCP 1 et 2 – Allier

Lot nº: 9

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: services à la personne – intervenant a domicile – spécialité handicap – Sud Ardèche

Lot nº: 10

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Services à la personne – intervenant à domicile CCP 2 – Rhône

Lot nº: 11

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: particuliers employeurs – titre employé familial – Rhône

Lot nº: 12

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: médico technique – professionnel de l’équipement aide à la personne — Loire

Lot nº: 13

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: métiers de bouche — pré qualification mention snacking – Drôme

Lot nº: 14

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: métiers de bouche — pré-qualification mention snacking – Loire

Lot nº: 15

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: métiers de bouche – vente en commerce alimentaire – Savoie

Lot nº: 16

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: préparateur en pharmacie – préparation alternance – Drome Ardèche

Lot nº: 17

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: préparateur en pharmacie – préparation alternance – Haute Savoie

Lot nº: 18

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: titre conseiller relation clientèle à distance – Ain

Lot nº: 19

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: titre conseiller relation clientèle à distance – Loire

Lot nº: 20

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: titre conseiller relation clientèle à distrance – Rhône

Lot nº: 21

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: français langues étrangères métiers — Loire

Lot nº: 22

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: négociateur immobilier blocs 1 et 2 du CQP – Puy de Dôme

Lot nº: 23

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Formation: immobilier – assistant immobilier – Haute Savoie — Savoie

Lot nº: 24

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

80530000 Services de formation professionnelle

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR FRANCE

Lieu principal d'exécution:

Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail, 75001 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Voir II.2.1).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation

Liste et brève description des règles et critères:

Situation juridique — références requises (droit d’accès): le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Capacité économique et financière du soumissionnaire (critères de sélection):

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2) déclaration concernant le chiffre d'affaires portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces… (voir documents du marché).

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Forme de la procédure

Procédure impliquant des négociations

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:

IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt

Date: 22/03/2021

Heure locale: 11:00

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques

La facturation en ligne sera acceptée

VI.3)Informations complémentaires:

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

Remarques sur les critères d'attribution: les critères d'attribution sont indiqués dans les documents de consultation.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Courriel: referes-civil.ti-paris@justice.fr
Téléphone: +33 144325151
Fax: +33 142454380
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

18/02/2021

Édition actuelle du JO S

041

2021

Prochaine mise à jour:
02/03/2021

Calendrier de publication

Mon TED

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e-Certis Informations sur les certificats requis pour les marchés publics dans l'UE

ESPD European Single Procurement Document

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