Fournitures - 93593-2017

14/03/2017    S51

France-Marne-la-Vallée: Matériel de levage et de manutention

2017/S 051-093593

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Union des groupements d'achats publics
Numéro national d'identification: tva fr 51 776 056 467
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77444
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Nelly Ebrard-Tolar
Courriel: nebrard@ugap.fr
Téléphone: +33 164732125
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ugap.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289845&orgAcronyme=t9y,
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289845&orgAcronyme=t9y,
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Le marché est attribué par une centrale d'achat

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Matériels de manutention.

Numéro de référence: 17U022
II.1.2)Code CPV principal
42410000 Matériel de levage et de manutention
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Matériels de manutention.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 046 800.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bacs de stockage et conteneurs palette

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44613400 Conteneurs de stockage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine et, le cas échéant, DROM.

II.2.4)Description des prestations:

Bacs de stockage et conteneurs palette.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d'une 2ème notification appelée «Ordre de service». Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Le marché peut être reconduit. Voir article 3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accès en hauteur (marchepieds, escabeaux, échelles et escabeaux mobiles)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42410000 Matériel de levage et de manutention
44423200 Échelles
44423230 Escabeaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine et, le cas échéant, DROM.

II.2.4)Description des prestations:

Accès en hauteur (marchepieds, escabeaux, échelles et escabeaux mobiles).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 847 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d'une 2ème notification appelée «Ordre de service». Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Le marché peut être reconduit. Voir article 3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Diables et brouettes professionnelles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42415200 Chariots de manutention
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine et, le cas échéant, DROM.

II.2.4)Description des prestations:

Diables et brouettes professionnelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 418 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d'une 2ème notification appelée «Ordre de service». Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Le marché peut être reconduit. Voir article 3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chariots, chariots à plateaux, plateaux et coins roulants

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42415200 Chariots de manutention
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine et, le cas échéant, DROM.

II.2.4)Description des prestations:

Chariots, chariots à plateaux, plateaux et coins roulants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 375 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d'une 2ème notification appelée «Ordre de service». Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Le marché peut être reconduit. Voir article 3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transpalettes et gerbeurs manuels

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine et, le cas échéant, DROM.

II.2.4)Description des prestations:

Transpalettes et gerbeurs manuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 906 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d'une 2ème notification appelée «Ordre de service». Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Le marché peut être reconduit. Voir article 3 du CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) La «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient:les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 relative aux marchés publics.

2) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation(ou équivalent)qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 1) et 2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.

3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires global en EUR (HT). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/04/2017
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/04/2017
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande conformément à l'article 78.i.alinéa 3 du décret no2016-360. L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ». Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. L. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs sur Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Courriel: mediationfournisseurs@ugap.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/03/2017