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Fournitures - 93691-2018

02/03/2018    S43

France-Rennes: Produits alimentaires divers

2018/S 043-093691

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Destination Rennes Tourisme Congrès
Adresse postale: 11 rue Saint-Yves, CS 26410
Ville: Rennes
Code NUTS: FRH03 Not specified
Code postal: 35064
Pays: France
Courriel: w.pascal@destinationrennes.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tourisme-rennes.com/fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.megalisbretagne.org/jcms/j_6/accueil
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.megalisbretagne.org/jcms/j_6/accueil
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.megalisbretagne.org/jcms/j_6/accueil
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Tourisme — Congrès

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la préparation de «pauses cafés» dans le cadre du fonctionnement du centre des congrès Couvent des Jacobins

Numéro de référence: DR033
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est un appel d'offres ouvert, lancé conformément à l'article 42-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 précitée et aux articles 25 et 66 à 68 du décret du 25.3.2016.

Elle a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande.

La consultation a pour objet la fourniture des produits de boulangerie, d'épicerie et de boissons à l'occasion de manifestations accueillies ou organisées au Couvent des Jacobins. Il est attendu, pour l'année 2018, environ 180 000 pauses (estimation n'ayant pas valeur contractuelle).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de matériel, consommables et services — Boissons chaudes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39711310 Cafetières électriques
15860000 Café, thé et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centre des congrès Couvent des Jacobins de Rennes Métropole

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de matériel, consommables et services — Boissons chaudes (café, thé).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est renouvelable tacitement 2 fois pour une année supplémentaire, chaque reconduction étant indépendante. La durée de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder un maximum de 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de mini-viennoiserie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centre des congrès Couvent des Jacobins

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de mini-viennoiserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est renouvelable tacitement 2 fois pour une année supplémentaire, chaque reconduction étant indépendante. La durée de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder un maximum de 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits frais en boulangerie et pâtisserie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centre des congrès Couvent des Jacobins de Rennes Métropole

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits frais en boulangerie et pâtisserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est éventuellement renouvelable tacitement 2 fois pour une année supplémentaire, chaque reconduction étant indépendante. La durée de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder un maximum de 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits surgelés en boulangerie et pâtisserie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15612500 Produits de boulangerie
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centre des congrès Couvent des Jacobins de Rennes Métropole

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits surgelés en boulangerie et pâtisserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est éventuellement renouvelable tacitement 2 fois pour une année supplémentaire, chaque reconduction étant indépendante. La durée de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder un maximum de 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits en boulangerie et pâtisserie régionale

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits en boulangerie et pâtisserie régionale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est éventuellement renouvelable tacitement 2 fois pour une année supplémentaire, chaque reconduction étant indépendante. La durée de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder un maximum de 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits en épicerie et boissons sans alcool

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits en épicerie et boissons sans alcool.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est éventuellement renouvelable tacitement 2 fois pour une année supplémentaire, chaque reconduction étant indépendante. La durée de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder un maximum de 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centre des congrès Couvent des Jacobins de Rennes Métropole

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est éventuellement renouvelable tacitement 2 fois pour une année supplémentaire, chaque reconduction étant indépendante. La durée de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder un maximum de 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits laitiers

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centre des congrès Couvent des Jacobins de Rennes Métropole

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits laitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est éventuellement renouvelable tacitement 2 fois pour une année supplémentaire, chaque reconduction étant indépendante. La durée de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder un maximum de 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/04/2018
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/04/2018
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Il est indiqué aux candidats que seuls les échantillons des lots nº 1: fourniture et livraison de matériel, consommables et services — boissons chaudes et nº 6: fourniture et livraison de produits en épicerie et boissons sans alcool, devront être remis en même temps que le dossier de candidature et d'offre et ce avant la date limite de remise des plis. S'agissant des échantillons des autres lots, le candidat sera informé par le service de la date de leur remise ultérieurement.

La fourniture des échantillons ne pourra donner lieu à indemnisation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: cité Judiciaire — CS 73127, 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Un référé pré-contractuel peut être engagé en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant l'instance citée au VI.4.1, sur le fondement des articles 2 à 4 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile. Ce recours doit être exercé avant la signature de l'accord-cadre.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: cité Judiciaire — CS 73127, 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/03/2018