Fournitures - 95826-2018

03/03/2018    S44

France-Clermont-Ferrand: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

2018/S 044-095826

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Clermont-Auvergne Métropole
Numéro national d'identification: 24630070100231
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63007
Pays: France
Courriel: service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone: +33 473983400
Fax: +33 473983401
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.clermontmetropole.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://www.clermontmetropole.eu
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de matériaux granulaires pour les services de Clermont Auvergne Métropole

Numéro de référence: 17cm-F13
II.1.2)Code CPV principal
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services communautaires de Clermont-Auvergne Métropole pour tous travaux de VRD.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Granulats alluvionnaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de granulats alluvionnaires (sables, tout venants alluvionnaires, gravillons et mignonettes issus de rivière).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Granulats de couleurs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14211000 Sable
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de granulats de couleurs (sables rose, sables ocre, gravillons quartz).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Granulats basaltiques et matériaux recyclés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de granulats basaltiques et matériaux recyclés (granulats concassés et de matériaux recyclés).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pouzzolane

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pouzzolane, notamment pour la viabilité hivernale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 223-463257
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Granulats alluvionnaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dome Granulats
Adresse postale: 3 rue du Pré-Comtal
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Granulats de couleurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dome Granulats
Adresse postale: 3 rue du Pré-Comtal
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Granulats basaltiques et matériaux recyclés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: COLAS Rhône Alpes Auvergne/CMCA
Adresse postale: 4 rue André Marie Ampère
Ville: Gerzat
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63360
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Pouzzolane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Coudert
Adresse postale: Le Bourg
Ville: Vernines
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Lot 1: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.

Lot 2: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.

Lot 3: montant minimum: 20 000 EUR HT et montant maximum: 100 000 EUR HT.

Lot 4: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 472770520
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré-contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/03/2018