Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de matériaux granulaires pour les services de Clermont Auvergne Métropole
Numéro de référence: 17cm-F13
II.1.2)Code CPV principal14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services communautaires de Clermont-Auvergne Métropole pour tous travaux de VRD.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de granulats alluvionnaires (sables, tout venants alluvionnaires, gravillons et mignonettes issus de rivière).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14211000 Sable
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de granulats de couleurs (sables rose, sables ocre, gravillons quartz).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Granulats basaltiques et matériaux recyclés
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de granulats basaltiques et matériaux recyclés (granulats concassés et de matériaux recyclés).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de pouzzolane, notamment pour la viabilité hivernale.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:26/02/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Dome Granulats
Adresse postale: 3 rue du Pré-Comtal
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:26/02/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Dome Granulats
Adresse postale: 3 rue du Pré-Comtal
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Granulats basaltiques et matériaux recyclés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: COLAS Rhône Alpes Auvergne/CMCA
Adresse postale: 4 rue André Marie Ampère
Ville: Gerzat
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63360
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Coudert
Adresse postale: Le Bourg
Ville: Vernines
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Lot 1: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.
Lot 2: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.
Lot 3: montant minimum: 20 000 EUR HT et montant maximum: 100 000 EUR HT.
Lot 4: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel:
laura.leininger@dgfip.finances.gouv.frTéléphone: +33 472770520
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
VI.5)Date d’envoi du présent avis:01/03/2018