Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice
I.6)Activité principaleEau
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la Semidao
Numéro de référence: C2021-02
II.1.2)Code CPV principal42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la Semidao. Il est divisé en 11 lots détaillés ci-après. Chaque lot du présent accord-cadre constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont indiqués ci-après.La durée de l'accord-cadre est de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an. Le démarrage prévisionnel est le 01/01/2022
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur hors TVA: 190 883.36 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
défense Incendie (Poteau incendie, réhausse, bouchons, accessoires?)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44480000 Équipements divers de protection contre l'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
défense Incendie (Poteau incendie, réhausse, bouchons, accessoires?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 7 200 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
voirie (Tampon, bouche à clefs, tampon assainissement, grille, joint?)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44470000 Produits en fonte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
voirie (Tampon, bouche à clefs, tampon assainissement, grille, joint?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 5 900 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 39 600 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
canalisations fontes (adduction eau, assainissement)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44161200 Canalisations d'eau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
canalisations fontes (adduction eau, assainissement)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 700 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pvc, Pehd, fourreaux (tuyaux Cr8, couronne Pe, raccord, raccord de piquage, tabouret etc?)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44163230 Raccords pour tuyaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
pvc, Pehd, fourreaux (tuyaux Cr8, couronne Pe, raccord, raccord de piquage, tabouret etc?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 7 800 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 52 400 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sectionnement et protection (vannes, ventouse, clapet, soupape, crépine?)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
sectionnement et protection (vannes, ventouse, clapet, soupape, crépine?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 1 700 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 11 800 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
branchements (robinet Pec, Collier Pec, Embase, tube allonge)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
branchements (robinet Pec, Collier Pec, Embase, tube allonge)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 4 800 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 32 200 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
comptage et décolletage (laitonnerie, robinet Av/C, rail support, nourrice?)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
comptage et décolletage (laitonnerie, robinet Av/C, rail support, nourrice?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 10 500 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
raccords bride (Bu/Be, bride de réduction, manchettes, plaque, boulonnerie?)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44163000 Tuyaux et raccords
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
raccords bride (Bu/Be, bride de réduction, manchettes, plaque, boulonnerie?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 1 500 euro(s) Ht - montant maximum annuel 10 200 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
raccord de réparation (adaptateur bride, manchon large tolérance, tout inox, major stop, jonction?)
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44163000 Tuyaux et raccords
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
raccord de réparation (adaptateur bride, manchon large tolérance, tout inox, major stop, jonction?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 2 700 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
regards compteurs (simple/double/multi, chambres modulables, murale, compacte, béton?)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39300000 Équipement divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
regards compteurs (simple/double/multi, chambres modulables, murale, compacte, béton?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 15 900 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 106 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
eléments béton (Regards, tête, éléments, réhausse?)
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44114220 Conduites et raccords en béton
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
eléments béton (Regards, tête, éléments, réhausse?)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant minimum annuel : 3 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 20 600 euro(s) (H.T.).
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
défense Incendie (Poteau incendie, réhausse, bouchons, accessoires?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: christaud
Adresse postale: bp117
Ville: Echirolles
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 5 230.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
voirie (Tampon, bouche à clefs, tampon assainissement, grille, joint?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: soval
Adresse postale: za Du Bois Rond
Ville: Saint-Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 17 459.01 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
canalisations fontes (adduction eau, assainissement)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: frans Bonhomme - dr916
Adresse postale: 35 Rue Ampere
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 2 851.51 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pvc, Pehd, fourreaux (tuyaux Cr8, couronne Pe, raccord, raccord de piquage, tabouret etc?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: frans Bonhomme - dr916
Adresse postale: 35 Rue Ampere
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 22 547.47 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
sectionnement et protection (vannes, ventouse, clapet, soupape, crépine?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: christaud
Adresse postale: bp117
Ville: Echirolles
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 5 596.91 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
branchements (robinet Pec, Collier Pec, Embase, tube allonge)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: frans Bonhomme - dr916
Adresse postale: 35 Rue Ampere
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 17 652.35 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
comptage et décolletage (laitonnerie, robinet Av/C, rail support, nourrice?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: soval
Adresse postale: za Du Bois Rond
Ville: Saint-Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 39 910.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
raccords bride (Bu/Be, bride de réduction, manchettes, plaque, boulonnerie?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: soval
Adresse postale: za Du Bois Rond
Ville: Saint-Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 5 925.26 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
raccord de réparation (adaptateur bride, manchon large tolérance, tout inox, major stop, jonction?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: soval
Adresse postale: za Du Bois Rond
Ville: Saint-Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 9 489.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
regards compteurs (simple/double/multi, chambres modulables, murale, compacte, béton?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: frans Bonhomme - dr916
Adresse postale: 35 Rue Ampere
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 53 230.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
eléments béton (Regards, tête, éléments, réhausse?)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/02/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: frans Bonhomme - dr916
Adresse postale: 35 Rue Ampere
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 10 990.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
la valeur totale du marché et les montants des marchés sont des montants estimatifs annuels en euro(s) (H.T.).
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-grenoble@juradm.frTéléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-grenoble@juradm.frTéléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/02/2022