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Fournitures - 97451-2021

26/02/2021    S40

France-Montataire: Produits alimentaires divers

2021/S 040-097451

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Montataire
Numéro national d'identification: 21600410100012
Adresse postale: place Auguste Génie
Ville: Montataire
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60160
Pays: France
Point(s) de contact: À l'attention de M. le maire
Courriel: alaude@mairie-montataire.fr
Téléphone: +33 344644545
Fax: +33 344644546
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mairie-montataire.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie de Montataire
Numéro national d'identification: 21600410100012
Adresse postale: 15 rue André Ginisti
Ville: Montataire
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60160
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats/marchés publics
Courriel: alaude@mairie-montataire.fr
Téléphone: +33 344644545
Fax: +33 344644546
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mairie-montataire.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires

II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de Montataire.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pains

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200 Petits pains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie Crèche Louise Michel espace Huberte d'Hoker.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pains.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période allant du 13.7.2021 au 20.5.2022 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025). Si le marché n'était pas notifié avant le 13 juillet, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 24 000 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 25 320 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de conserves et épicerie diverse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15332400 Conserves de fruits
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel, service relations publiques espaces Huberte d'Hocker centre de loisirs Pierre Legrand Le Palace.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de conserves et épicerie diverse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 98 293,84 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 103 700 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: fourniture et livraison de biscuit

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15821200 Biscuits sucrés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel, service relations publiques espaces Huberte d'Hocker centre de loisirs Pierre Legrand Le Palace.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: fourniture et livraison de biscuit.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20 .5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 20 663,51 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 21 800 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fruits et légumes 4e et 5e gamme

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel espaces Huberte d'Hocker.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fruits et légumes 4e et 5e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 108 009,47 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 113 950 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de lait, beurre et œufs

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait
15530000 Beurre
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel, les écoles, les restaurants scolaires.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lait, beurre et œufs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 65 497,63 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 69 100 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fromages, ultra frais

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel, les restaurants scolaires.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fromages, ultra frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 72 417,06 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 76 400 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits surgelés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel service relations publiques.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 131 943,12 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 139 200 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de viandes de bœuf, agneau et veau

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
15115100 Viande d'agneau
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viandes de bœuf, agneau de veau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 62 369,67 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 65 800 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de viandes de porc et charcuterie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viandes de porc et charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 25 023,70 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 26 400 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de viandes de volailles fraîches et charcuterie de volaille

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15131120 Charcuterie
15131500 Produits à base de volaille
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de viandes de volailles fraîches et charcuterie de volaille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 33 554,50 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 35 400 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie crèche Louise Michel espace Huberte d'Hoker Le Palace Centre de loisirs Pierre Legrand services relations publiques.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 9 166,67 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 11 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de boissons alcoolisées

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15930000 Vins
15931200 Vin de table
15940000 Cidre et autres vins à base de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale restaurant de la résidence autonomie service relations publiques.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de boissons alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2021) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de minimal montant maximal annuel HT: 9 166,67 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 11 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de champagne

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale service relations publiques.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de champagne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 21.5.2021 renouvelable tacitement trois fois un an (soit jusqu'au 20.5.2025) si le marché n'était pas notifié avant le 21.5.2021, la date d'effet du marché serait reportée à la date de notification du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximal annuel HT: 10 000 EUR. Montant maximal annuel (TTC): 12 000 EUR.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La liste des pièces à fournir est détaillée dans le règlement de consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/03/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/03/2021
Heure locale: 11:00
Lieu:

Mairie de Montataire.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une consultation sera publiée six mois avant la fin de celle-ci.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 relatif au code de la commande publique. le présent marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 relatif au code de la commande publique. L'accord-cadre sera attribué aux trois candidats les mieux classés sous réserve d'un nombre suffisant d'offres acceptables, régulières et appropriés. L'acte d'engagement indiquera le rabais ou la majoration consenti pour les fournitures non présentes aux bordereaux de prix. Conformément aux nouvelles modalités entrées en vigueur depuis le 1.10.2018, les offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée, sur la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Certains lots nécessitant la remise d'échantillons, ceux-ci pourront être remis par voie postale, en application de l'article nº R. 2132-12 du décret nº 2018-1075. Dans ce cas-là, le dépôt des échantillons se fera à l'adresse suivante: cuisine centrale, 75 rue Louis Blanc, 60160 Montataire. Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. En cas de difficultés pour télécharger le DCE, merci de contacter le service achats/marchés publics au +33 344644545. Merci de bien vouloir indiquer lors du téléchargement du DCE le nom et les coordonnées de la personne responsable du marché de votre société.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé contractuel: dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du délai de suspension de signature de onze jours, dans un délai de six mois à compter du jour de la conclusion du marché (article L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de justice administrative);

— référé précontractuel pouvant être introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 421-1 et suivant du code de justice administrative) — contentieux de l'annulation: délai de deux mois à compter de l'annulation du marché.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/02/2021