Fournitures - 97481-2019

01/03/2019    S43    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 043-097481

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Caisse des écoles du 14e arrondissement Paris
Numéro national d'identification: 26750034600015
Adresse postale: 2 place Ferdinand Brunot
Ville: Paris Cedex 14
Code NUTS: FR101
Code postal: 75675
Pays: France
Courriel: thierry.gaonach@cde14.fr
Téléphone: +33 145404001

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.e-marchespublics.com

Adresse du profil d’acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cde14.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://cde14.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public administratif local
I.5)Activité principale
Autre activité: Restauration scolaire

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées alimentaires (6 lots)

Numéro de référence: 2019-ALIM
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de: beurre, œufs, fromages — pains et viennoiseries — fruits et légumes frais, produits de 4e et de 5e gamme bio et bio durable, pique-niques et sandwichs — poissons surgelés.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

BOF — produits laitiers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000
03142500
15540000
15551300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

75014 Paris

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de beurre, œufs, fromages et de produits laitiers. La liste complète est indiquée dans le bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché d'1 an, pouvant être reconduit expressément chaque année, au plus 3 fois.

Les achats ou les prestations à réaliser susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions, sont identiques au marché initial, et sont indiqués dans le bordereau des produits et des prix.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et viennoiseries

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

75014 Paris

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains et de viennoiseries listés dans le bordereau des prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché d'1 an, pouvant être reconduit expressément chaque année, au plus 3 fois.

Les achats ou les prestations à réaliser susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions, sont identiques au marché initial, et sont indiqués dans le bordereau des produits et des prix.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes bio

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

75014 Paris

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes frais, et de produits de 4e et 5e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalent. La liste des denrées est proposée dans le bordereau des prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché d'1 an, pouvant être reconduit expressément chaque année, au plus 3 fois.

Les achats ou les prestations à réaliser susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions, sont identiques au marché initial, et sont indiqués dans le bordereau des produits et des prix.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes — bio et durable

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

75014 Paris

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes, et de produits de 4e et 5e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalent et favorisant le développement durable en ayant un impact minimal sur l'environnement. La liste des produits est inscrite au bordereau des prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 370 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

«Marché d'1 an, pouvant être reconduit expressément chaque année, au plus 3 fois.

Les achats ou les prestations à réaliser susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions, sont identiques au marché initial, et sont indiqués dans le bordereau des produits et des prix.»

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pique-nique et sandwichs

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811511
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

75014 Paris

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pique-nique et de sandwichs. Détails dans le cahier des clauses particulières et le bordereau des prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

«Marché d'1 an, pouvant être reconduit expressément chaque année, au plus 3 fois.

Les achats ou les prestations à réaliser susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions, sont identiques au marché initial, et sont indiqués dans le bordereau des produits et des prix.»

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons surgelés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

75014 Paris

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de poissons surgelés listé dans le bordereau des prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché d'1 an, pouvant être reconduit expressément chaque année, au plus 3 fois.

Les achats ou les prestations à réaliser susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions, sont identiques au marché initial, et sont indiqués dans le bordereau des produits et des prix.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réduction du nombre de points de livraisons et modification des fréquences de livraison. Ceci devrait entraîner une diminution des charges en terme de logistique. Chaque candidat doit indiquer dans l'acte d'engagement un pourcentage de remise sur l'ensemble des produits du BPU, qui sera applicable lorsque l'option sera effective. Même à zéro, le % doit être mentionné obligatoirement.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) Délégation de pouvoir permettant de signer les marchés, si nécessaire;

2) Attestation d'un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (formulaire DC2).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) Une présentation des moyens humains, techniques et logistiques mis à disposition pour réaliser la mission;

2) L'indication des mesures de gestion environnementale et/ou sociale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;

3) Fournitures d'échantillons (conformément au règlement de la consultation).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/04/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

4 ans

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594406

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comite consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marches publics de paris
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France et de Paris, 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594406

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/02/2019