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Fournitures - 97716-2021

26/02/2021    S40

France-Lille: Produits d'information et de promotion

2021/S 040-097716

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil régional hauts de France
Numéro national d'identification: 20005374200017
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59555
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la région (neuf lots — marchés subséquents)

Numéro de référence: 2020-0225/Jo
II.1.2)Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Lots textile, matériel d'écriture, bagagerie, trophées et médailles, objets «High tech, loisirs — jeux — créatifs, vaisselle, gobelets réutilisables, petits objets divers». La Région souhaite s'engager dans une nouvelle démarche et ainsi, rechercher des objets promotionnels qui apportent une plus grande valeur d'usage, porteur de sens, alliant une grande visibilité et une plus grande longévité du produit. La Région entend également valoriser autant que possible les objets éco-conçus. Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents (la Région définira ses besoins au moment de la remise en concurrence des attributaires de l'accord-cadre).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 840 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme textile

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre les articles de type vêtement avec marquage comme des tshirts coton, tshirt de sport respirant, polos, casquettes et autres. Lot multi-attributaire: ce lot sera exécuté par marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires du lot 6. Dans son offre, le candidat propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières, de dimensions, de coloris…) et chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme matériel d'écriture

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre les matériels d'écriture avec marquage comme des crayons de bois, stylos (quatre couleurs, en liège, en bambou), sets de crayons de couleurs, des règles et autres. Lot multi-attributaire: ce lot sera exécuté par marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires du lot 7. Dans son offre, le candidat propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières, de dimensions, de coloris…) et chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme bagagerie

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18900000 Bagages, sellerie, sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre les matériels d'écriture avec marquage comme les sacs de sport, les sacs à dos, les sacs isothermes et autres. Lot multi-attributaire: ce lot sera exécuté par marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires du lot 8. Dans son offre, le candidat propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières, de dimensions, de coloris…) et chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme trophées et médailles

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512200 Médailles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre les médailles, trophées sur mesure et autres récompenses, avec marquage. Lot mono-attributaire: au moment de la survenance du besoin, la Région consultera l'attributaire du lot 9 pour la passation des marchés subséquents. Dans son offre, le candidat au lot 9 chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme objets «high tech»

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197000 Petit matériel de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre des objets dits high tech avec marquage, comme des clés usb, des supports grip smartphone, des câbles usb et autres. Lot multi-attributaire: ce lot sera exécuté par marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires de l'accord-cadre. Dans son offre, le candidat propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières, de dimensions, de coloris…) et chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme loisirs — jeux — créatifs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37500000 Jeux et jouets; attractions foraines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre des objets loisirs, jeux et créatifs avec marquage, comme des jeux de cartes, des tapis de cartes, des toupies, des dès, des ballons de plage, des frisbee, des lunettes de soleil (en bambou) et autres. Lot multi-attributaire: ce lot sera exécuté par marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires du lot 11. Dans son offre, le candidat propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières, de dimensions, de coloris…) et chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme vaisselle

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre la vaisselle avec marquage, comme des couverts réutilisables (en bambou), des bouteilles de voyage, des pailles (en papier), des lunch box, des tasses, verres (en bambou), des gourdes alu/acier et autres. Lot multi-attributaire: ce lot sera exécuté par marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires du lot 12. Dans son offre, le candidat propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières, de dimensions, de coloris…) et chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme gobelets réutilisables

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre la gamme gobelets réutilisables dans une matière autre que du verre ou du lin, et avec marquage. Lot multi-attributaire: ce lot sera exécuté par marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires du lot 13. Dans son offre, le candidat propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières, de dimensions, de coloris…) et chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits objets divers

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
II.2.4)Description des prestations:

Cette gamme recouvre la gamme des petits objets promotionnels divers, comme casquette, bracelet inviolable, porte clé, porte clé jeton, badges, coupe-vent, chiffonnette en microfibre et autres. Lot multi-attributaire: ce lot sera exécuté par marchés subséquents après remise en concurrence des attributaires du lot 14. Dans son offre, le candidat propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières, de dimensions, de coloris…) et chiffre le cadre de simulation financière. Les échantillons à remettre dans l'offre sont définis au règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois périodes de reconduction de douze mois chacune, reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (proposée dans le formulaire DC joint au DCE).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du lot, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre de réponse dans le formulaire DC joint au DCE).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations en lien avec l'objet du lot effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, le montant, la date — durée du contrat et l'acheteur destinataire (cadre de réponse dans le formulaire DC joint au DCE).

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Lot 9 «Trophées et médailles» est mono-attributaire. Remise en concurrence des attributaires du lot au moment de la survenance du besoin pour la passation des marchés subséquents. Livraison sur siège de Région sur Lille et Amiens: frais de livraison inclus dans les prix unitaires.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/04/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/04/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme du formulaire DC joint au DCE ou des formulaires DC1 et DC2 ou DUME (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Aucune signature électronique n'est demandée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Les questions doivent aussi être saisies sur le profil acheteur. Échantillons exigés: pour chaque lot, le candidat remet: l'échantillon du lot défini dans le cadre de simulation financière (objet + marquage), l'échantillon de l'objet promotionnel proposé pour le salon made in Hauts-de-France en respectant dans les conditions prescrites au RC. Mode de remise des échantillons: transmis par courrier à: direction de l'achat public — 151 avenue du Président Hoover — 59555 Lille selon les modalités définies au règlement de la consultation.

Attention, ces échantillons doivent impérativement parvenir avant la date limite de remise des offres; à défaut, l'ensemble de l'offre sera déclarée hors délai. Ces échantillons sont remis gratuitement (ils seront restitués sur demande), numéro de la consultation: 2020-0225.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/02/2021