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Fournitures - 97976-2021

26/02/2021    S40

France-Lille: Produits d'information et de promotion

2021/S 040-097976

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Ville: Lille
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59555
Pays: France
Courriel: contactachatpublic@hautsdefrance.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.hautsdefrance.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la Région Hauts-de-France (cinq lots)

Numéro de référence: 2020-0042
II.1.2)Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la région.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 822 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme Tote bags et sacs à dos avec cordelettes

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la région.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme cordons — tours de cou

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la région.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles de papeterie

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la région.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme trophées et coupes

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
39298700 Trophées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la région.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamme préservatifs

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
33712000 Préservatifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la région.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 210-512373
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202110200M
Lot nº: 01
Intitulé:

Gamme tote-bags et sacs à dos avec cordelettes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Oteca
Ville: Orchies
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59358
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202110202M
Lot nº: 02
Intitulé:

Gamme cordons — tours de cou

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alan marks diffusion
Ville: Clichy
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020110201M
Lot nº: 03
Intitulé:

Articles de papeterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Oteca
Ville: Orchies
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59358
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

Gamme trophées et coupes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202110196M
Lot nº: 05
Intitulé:

Gamme préservatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Phicogis europe
Ville: Eschau
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 67114
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Les marchés sont attribués sans montants minimaux et sans montants maximaux pour une durée d'un an, reconductibles trois fois. Les montants indiqués à la rubrique V.2.4 correspondent à des estimations.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 3359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 3359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/02/2021