Fournitures - 98179-2018

06/03/2018    S45    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Perpignan: Fournitures de bureau

2018/S 045-098179

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département des Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66906
Pays: France
Courriel: service.marches@cd66.fr
Téléphone: +33 468858192

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ledepartement66.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.cg66.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures administratives et petits matériels de bureau pour l'ensemble des services du département

Numéro de référence: BBA-F17BL005
II.1.2)Code CPV principal
30192000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fournitures administratives et petits matériels de bureau pour l'ensemble des services du département.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 240 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
Lieu principal d'exécution:

Département des Pyrénées Orientales (66).

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental justificatif / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix au vu du détail estimatif indicatif / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour le lot 1, le début d'exécution de l'accord-cadre part à compter de la date de notification du 1er bon de commande. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tampons encreurs personnalisables

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192150
30192111
30192153
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
Lieu principal d'exécution:

Département des Pyrénées Orientales (66).

II.2.4)Description des prestations:

Tampons encreurs personnalisables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental justificatif / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix au vu du détail estimatif indicatif / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour le lot 2, le début d'exécution de l'accord-cadre part à compter de la date de notification du 1er bon de commande. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier impression

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
Lieu principal d'exécution:

Département des Pyrénées Orientales (66).

II.2.4)Description des prestations:

Papier impression.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental justificatif / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix au vu du Détail Estimatif Indicatif / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour le lot 3, le début d'exécution de l'accord-cadre part à compter de la date de notification du 1er bon de commande. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier photocopie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197640
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
Lieu principal d'exécution:

Département des Pyrénées Orientales (66).

II.2.4)Description des prestations:

Papier photocopie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental justificatif / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix au vu du détail estimatif indicatif / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour le lot 4, le début d'exécution part à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits matériels de bureau

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
Lieu principal d'exécution:

Département des Pyrénées Orientales (66).

II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental justificatif / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix au vu du détail estimatif indicatif / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour le lot 5, le début d'exécution part à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enveloppes

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199230
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
Lieu principal d'exécution:

Département des Pyrénées Orientales (66).

II.2.4)Description des prestations:

Enveloppes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental justificatif / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au vu du détail estimatif indicatif / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour le lot 6, le début d'exécution de l'accord-cadre part à compter de la date de notification du 1er bon de commande. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rouleaux pour traceur

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
Lieu principal d'exécution:

Département des Pyrénées Orientales (66).

II.2.4)Description des prestations:

Rouleaux pour traceur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental justificatif / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au vu du détail estimatif indicatif / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour le lot 7, le début d'exécution part à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 178-364154
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M1800065
Lot nº: 1
Intitulé:

Fournitures de bureau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Fiducial bureautique
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR1
Code postal: 92400
Pays: France

Adresse internet: http://www.fos.com/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177 142.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M1800066
Lot nº: 2
Intitulé:

Tampons encreurs personnalisables

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société EFTG
Adresse postale: 537 route de la Menuiserie ZA Les Daguets
Ville: Pralong
Code NUTS: FRG
Code postal: 42600
Pays: France

Adresse internet: http://www.eftg.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177 142.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M1800067
Lot nº: 3
Intitulé:

Papier impression

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société groupe MTM
Adresse postale: 420 boulevard Marius Berliet
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France

Adresse internet: http://www.groupe-mtm.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177 142.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M1800068
Lot nº: 4
Intitulé:

Papier photocopie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société groupe MTM
Adresse postale: 420 boulevard Marius Berliet
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France

Adresse internet: http://www.groupe-mtm.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177 142.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M1800069
Lot nº: 5
Intitulé:

Petits materiels de bureau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Lacoste
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette ZA Saint Louis
Ville: Le Thor
Code NUTS: FRL05
Code postal: 84250
Pays: France

Adresse internet: http://www.papeterie-lacoste.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177 142.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M1800070
Lot nº: 6
Intitulé:

Enveloppes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société CEPAP Compagnie Européenne de Papeterie
Adresse postale: espace Gutenberg — CS 40007
Ville: Roullet Saint Estephe
Code NUTS: FRI
Code postal: 16440
Pays: France

Adresse internet: http://www.enveloppeslacouronne.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177 142.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M1800071
Lot nº: 7
Intitulé:

Rouleaux pour traceurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société groupe MTM
Adresse postale: 420 boulevard Marius Berliet
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France

Adresse internet: http://www.groupe-mtm.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177 142.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410

Adresse internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410

Adresse internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/03/2018