Fournitures - 98512-2021

26/02/2021    S40

France-Mauguio: Produits de nettoyage et produits à polir

2021/S 040-098512

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
Numéro national d'identification: 24340047000221
Adresse postale: 300 avenue Jacqueline Auriol, zone aéroportuaire, CS 70040
Ville: Mauguio
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34137
Pays: France
Courriel: corresponddre@aws-france.com
Téléphone: +33 467123500
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paysdelor.fr/Accueil/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits et matériel d'entretien d'hygiène et droguerie

Numéro de référence: M76-2020 Adm
II.1.2)Code CPV principal
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente procédure concerne la fourniture et la livraison de produits et matériel d'entretien d'hygiène et de droguerie pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Pays de l'Or. Dans le cadre de la politique de développement durable de l'agglomération du Pays de l'Or, les produits labellisés et matériels à faible impact environnemental seront privilégiés et favorisés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hygiène corporelle

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande — sans minimum ni maximum — attribué à un seul opérateur économique consommations 2018-2019-2020: 41 013 EUR/33 115 EUR/41 390 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— 40 %: valeur technique;

— 20 %: politique de développement durable du candidat;

— 40 %: prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel d'entretien

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande — sans minimum ni maximum — attribué à un seul opérateur économique consommations 2018-2019-2020: 33 107 EUR/42 156 EUR/24 503 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— 40 %: valeur technique;

— 20 %: politique de développement durable du candidat;

— 40 %: prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hygiène générale et hygiène de la cuisine

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande — sans minimum ni maximum — attribué à un seul opérateur économique consommations 2018-2019-2020: 51 308 EUR/59 422 EUR/40 814 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— 40 %: valeur technique;

— 40 %: prix;

— 10 %: politique de développement durable du candidat;

— 10 %: offre d'accompagnement du candidat.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle à usage unique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande — sans minimum ni maximum — attribué à un seul opérateur économique nouveau lot, la consommation minimum pour la 1re période du marché est estimée à 5 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— 40 %: valeur technique;

— 20 %: politique de développement durable du candidat;

— 40 %: prix.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 224-550128
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Hygiène corporelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bonnet Hygiène
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Matériel d'entretien

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bonnet Hygiène
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Hygiène générale et hygiène de la cuisine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: FCH
Adresse postale: 570 rue des Mercières
Ville: Rillieux-la-Pape
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Vaisselle à usage unique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La valeur totale finale de chaque lot indiquée correspond à une estimation sur la totalité de la durée du contrat soit 48 mois car ce contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Conformément aux dispositions du CCAP, chaque accord-cadre à bon de commande est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/02/2021