Fournitures - 99945-2019

04/03/2019    S44    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Produits alimentaires divers

2019/S 044-099945

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CMA Var
5 boulevard Pèbre — CS 40011
Marseille Cedex 8
13295
France
Point(s) de contact: Alexia Galopin
Téléphone: +33 491321400
Courriel: a.galopin@cmar-paca.fr
Code NUTS: FRL04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.cmar-paca.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://reseaucma.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://reseaucma.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://reseaucma.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Chambre consulaire
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les CFAR Campus de la CMAR PACA

Numéro de référence: 2019 AOO 18 CMAR
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est décomposé en 16 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 - UA01
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Code NUTS: FRL06
Code NUTS: FRL01
Code NUTS: FRL02
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses des établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot regroupe les produits tels que: les condiments, conserves, pâtes alimentaires, cafés, thés, riz, accompagnements apéritifs, aides alimentaires, boissons, céréales, produits à base de céréales.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crèmerie, produits frais, laitiers et ovo produits

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
03142500
15530000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Code NUTS: FRL06
Code NUTS: FRL02
Code NUTS: FRL01
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses des établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot regroupe les produits frais suivants: laits fermentés, desserts lactés, beurre, fromage blanc, fromages, lait, œufs, crème fraîche, les pâtes fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Code NUTS: FRL06
Code NUTS: FRL02
Code NUTS: FRL01
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses des établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot sera destiné au service de restauration. Il regroupe les produits suivants: viande, volailles, charcuterie, feuilletés, poissons, légumes, fruits, sauces, plats cuisinés, entrées, desserts surgelés, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisserie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Code NUTS: FRL06
Code NUTS: FRL02
Code NUTS: FRL01
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot inclus des produits spécialement destinés aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Farines

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612100
15612120
15612200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Code NUTS: FRL06
Code NUTS: FRL02
Code NUTS: FRL01
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot inclus des produits spécialement destinés aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande et volaille fraîches et charcuterie pour les CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint-Maximin

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot inclus les produits frais suivants: les viandes, abats, volaille, gibier, charcuterie, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus Digne les Bains

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot inclus les produits frais suivants: les viandes, abats, volaille, gibier, charcuterie, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus Avignon

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot inclus les produits frais suivants: les viandes, abats, volaille, gibier, charcuterie, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus Gap

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot inclus les produits frais suivants: les viandes, abats, volaille, gibier, charcuterie, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer frais pour les CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint-Maximin

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne des produits frais, saumurés, fumés… et devront être livrés prêt à travailler ou cuisiner.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Digne les Bains

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne des produits frais, saumurés, fumés… et devront être livrés prêt à travailler ou cuisiner.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Gap

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne des produits frais, saumurés, fumés… et devront être livrés prêt à travailler ou cuisiner.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais pour les CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint-Maximin

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture et livraison de fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais pour le CFAR Campus Digne les Bains

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture et livraison de fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais pour le CFAR Campus Avignon

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture et livraison de fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais pour le CFAR Campus Gap

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
Lieu principal d'exécution:

La liste des adresses de ces établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture et livraison de fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualités techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 1 an à compter du 1.7.2019.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. La date anniversaire pour les reconductions sera le 1er juillet.

Sauf stipulation contraire expresse 3 mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (fournir les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant): une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement, pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement: cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire,

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés nº 2016-360 du 25.3.2016.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

DC2 ou équivalent: une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

DC2 ou équivalent comprenant a minima les éléments suivants:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution du marché,

— liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant,

— agréments, labels, certifications… du candidat.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/04/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Précisions concernant les critères d'attribution par lots:

Lots 1 «Épicerie», 3 «Produits surgelés», 4 «Pâtisserie»

Prix 50 %;

Formule paramétrique qualités techniques 50 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30 %,

— qualité de l'offre de services appréciée notamment à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lot 5 Farines

Prix 40 %;

Formule paramétrique qualités techniques 60 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 40 %,

— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lot 2 «Crèmerie, produits frais, laitiers et ovo produits».

Lots 6 à 9 «Viande et volaille fraîches et charcuterie».

Lots 10 à 12 «Produits de la mer frais»

Prix 30 %;

Formule paramétrique qualités techniques 70 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30 %,

— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %,

— performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.

Lots 13 à 16 «Fruits et légumes frais»

Prix 30 %;

Formule paramétrique qualités techniques 70 % décomposé:

— qualité des produits appréciée à partir des éléments portés au cadre de réponse: 30 %,

— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %,

— performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.

Forme juridique de l'attributaire: en cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire doivent être présentés lors de la remise de l'offre. La CMAR PACA exigera que le groupement soit solidaire après attribution de l'accord-cadre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22, 24 rue Breteuil
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
boulevard Paul Peytral
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491156374
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Tribunal administratif de Marseille.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Marseille
22, 24 rue Breteuil
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/02/2019