Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fournitures de pièces hydrauliques aux régies de l'eau et de l'assainissement
II.1.2)Code CPV principal43328100 Matériel hydraulique
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fournitures de pièces hydrauliques aux régies de l'eau et de l'assainissement
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vannes et raccords en fonte
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42131000 Robinets et vannes
44167200 Brides et colliers de réparation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
II.2.4)Description des prestations:
fournitures de pièces hydrauliques aux régies de l'eau et de l'assainissement
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 02/05/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu depuis le jour de sa notification jusqu'au 31 décembre 2022. Il sera renouvelable trois (3) fois pour une période d' UNE (1) année sans que la durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
regards et fonte de voirie
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44424100 Coffrets-compteurs
44470000 Produits en fonte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
II.2.4)Description des prestations:
fournitures de pièces hydrauliques aux régies de l'eau et de l'assainissement
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 02/05/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu depuis le jour de sa notification jusqu'au 31 décembre 2022. Il sera renouvelable trois (3) fois pour une période d' UNE (1) année sans que la durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
raccords pvc, pe, laiton et pièces de branchement eau
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42132200 Pièces pour robinets
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
II.2.4)Description des prestations:
fournitures de pièces hydrauliques aux régies de l'eau et de l'assainissement
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 02/05/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu depuis le jour de sa notification jusqu'au 31 décembre 2022. Il sera renouvelable trois (3) fois pour une période d' UNE (1) année sans que la durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
raccords PVC et pièces assainissement
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39350000 Équipement de réseau d'assainissement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
II.2.4)Description des prestations:
fournitures de pièces hydrauliques aux régies de l'eau et de l'assainissement
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 02/05/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu depuis le jour de sa notification jusqu'au 31 décembre 2022. Il sera renouvelable trois (3) fois pour une période d' UNE (1) année sans que la durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 06/04/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 06/04/2022
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de MARSEILLE
Adresse postale: 24 Rue de Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:22/02/2022