Services - 101232-2018

07/03/2018    S46

France-Vaucresson: Services d'animation pour enfants

2018/S 046-101232

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Vaucresson
Adresse postale: 8 Grande Rue
Ville: Vaucresson
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92420
Pays: France
Courriel: marches-publics@mairie-vaucresson.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vaucresson.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.vaucresson.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298906&orgAcronyme=v2r
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Animation et encadrement des temps d'accueil périscolaires et extrascolaires destinés aux élèves des écoles élémentaires de la ville de Vaucresson

Numéro de référence: 1800003
II.1.2)Code CPV principal
92331210 Services d'animation pour enfants
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l'animation et l'encadrement des temps d'accueil périscolaires et extrascolaires destinés aux élèves scolarisés dans les 2 écoles publiques élémentaires de la ville de Vaucresson.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un, plusieurs ou tous les lot(s). L'ensemble des lots peut être attribué à un même soumissionnaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Temps méridien

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Écoles élémentaires de la ville

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 1 porte sur l'animation et l'encadrement du temps méridien les lundis, mardis, jeudis et vendredis.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots, le marché sera tacitement reconductible par année scolaire, sans pouvoir excéder une durée maximale de 3 ans. La ville pourra s'opposer chaque année à la tacite reconduction en informant le titulaire de sa volonté de ne pas reconduire le marché au moins 3 mois avant la date d'échéance annuelle dudit marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accueil du soir

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Écoles élémentaires de Vaucresson

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 2 porte sur l'animation et l'encadrement du temps d'accueil du soir.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots, le marché sera tacitement reconductible par année scolaire, sans pouvoir excéder une durée maximale de 3 ans. La ville pourra s'opposer chaque année à la tacite reconduction en informant le titulaire de sa volonté de ne pas reconduire le marché au moins 3 mois avant la date d'échéance annuelle dudit marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Temps extrascolaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Centre de loisirs p'tits Gibus

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 3 porte sur l'animation et l'encadrement des temps extrascolaires, comprenant les mercredis et les vacances scolaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots, le marché sera tacitement reconductible par année scolaire, sans pouvoir excéder une durée maximale de 3 ans. La ville pourra s'opposer chaque année à la tacite reconduction en informant le titulaire de sa volonté de ne pas reconduire le marché au moins 3 mois avant la date d'échéance annuelle dudit marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/04/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/04/2018
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/03/2018