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Fournitures - 101562-2020

02/03/2020    S43

France-Brest: Matériel d'entretien de terrains

2020/S 043-101562

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Brest Métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826
Ville: Brest Cedex 2
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29238
Pays: France
Courriel: Marches@brest-metropole.fr
Téléphone: +33 298335411
Fax: +33 298335415
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.brest.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches.megalisbretagne.org/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Ville: Brest Cedex 02
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29238
Pays: France
Courriel: Marches@brest-metropole.fr
Téléphone: +33 298335411
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.brest.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts

Numéro de référence: Brest-BM-DCP-2019-0012-1
II.1.2)Code CPV principal
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est lancée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Elle permet donc de sélectionner les attributaires qui seront ensuite consultés lorsque des marchés subséquents (marchés passés en application de l'accord-cadre) seront lancés. Ces accords-cadres sont soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 et L. 2113-6 à L. 2113-7 du code de la commande publique. Ils sont conclus dans le cadre d'un groupement de commandes (dont Brest Métropole est le coordonnateur) constitué pour la réalisation de travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts entre Brest Métropole et la Ville de Brest, dans les conditions décrites à l'article 1 du règlement de consultation.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 337 460.92 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels horticoles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels horticoles pour les besoins de Brest Métropole et de la Ville de Brest.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels agricoles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
16000000 Machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériels agricoles pour les besoins de Brest Métropole et de la Ville de Brest.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels portatifs thermiques professionnels

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
44511000 Outils à main
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériels portatifs thermiques pour les besoins de Brest Métropole et de la Ville de Brest.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels portatifs électriques professionnels

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
44511000 Outils à main
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériels portatifs électriques pour les besoins de Brest Métropole et de la Ville de Brest.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 132-323540
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-2004
Lot nº: 1
Intitulé:

Matériels horticoles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Nouvelle Floricane
Adresse postale: Croas ar Bis — voie Express
Ville: Plougastel-Daoulas
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29470
Pays: France
Adresse internet: http://www.floricane.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 56 669.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-2005
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériels agricoles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-2006
Lot nº: 3
Intitulé:

Matériels portatifs thermiques professionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Nouvelle Floricane
Adresse postale: Croas ar Bis — voie Express
Ville: Plougastel-Daoulas
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29470
Pays: France
Adresse internet: http://www.floricane.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 516.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-2007
Lot nº: 4
Intitulé:

Matériels portatifs électriques professionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Nouvelle Floricane
Adresse postale: Croas ar Bis — voie Express
Ville: Plougastel-Daoulas
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29470
Pays: France
Adresse internet: http://www.floricane.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 077.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les lots 1, 3 et 4 ont fait l'objet d'une multi-attribution:

— lot 1: Société Nouvelle Floricane, Croas ar Bis, voie Express, montant offre HT, 29470 Plougastel-Daoulas, 56 669,84 EUR. Castrec SAS, Kerhuel, 29290 Milizac, montant offre HT 47 182,94 EUR. Sofimat, Ker Avel, 29800 Pencran, montant offre HT 53 411,82 EUR. Perramant Motorland, 375 rue du Maréchal Leclerc, BP 718, 29207 Landerneau Cedex, montant offre HT 47 014,88 EUR,

— lot 3: Société Nouvelle Floricane, Croas ar Bis, voie Express, 29470 Plougastel-Daoulas, montant offre HT 26 516,52 EUR. Castrec SAS, Kerhuel, 29290 Milizac, montant offre HT 22 793,35 EUR. Sofimat, Ker Avel, 29800 Pencran, montant offre HT 24 618,80 EUR. Perramant Motorland, 375 rue du Maréchal Leclerc, BP 718, 29207 Landerneau Cedex, montant offre HT 24 011,89 EUR,

— lot 4: Société Nouvelle Floricane, Croas ar Bis, voie Express, 29470 Plougastel-Daoulas, montant offre HT 12 077,10 EUR. Sofimat, Ker Avel, 29800 Pencran, montant offre HT 11 340,57 EUR. Perramant Motorland, 375 rue du Maréchal Leclerc, BP 718, 29207 Landerneau Cedex, montant offre HT 11 823,21 EUR. Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél.: +33 298335411), Brest Métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat ar Guéven.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Métropole de Brest — division des affaires juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826
Ville: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/02/2020