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Services - 101761-2020

02/03/2020    S43

France-Rueil-Malmaison: Fourniture de cours de langues

2020/S 043-101761

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: IFP Énergies Nouvelles
Adresse postale: 1 et 4 avenue de Bois Préau
Ville: Rueil-Malmaison Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92852
Pays: France
Point(s) de contact: Marie Delahaye
Courriel: marie.delahaye@ifpen.fr
Téléphone: +33 147527423
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ifpenergiesnouvelles.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPIC
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche et innovation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Cours de langues pour les élèves d'IFP School

Numéro de référence: 439464-19-PRI-RUE
II.1.2)Code CPV principal
80580000 Fourniture de cours de langues
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur la refonte d'une partie de l'offre de cours de langues dispensés aux élèves d'IFP School. Cette offre doit être adaptée à la population de l'école: des étudiants en fin de cursus (ou des jeunes professionnels) qui, dans leur grande majorité, ont déjà suivi des formations en langues dans leur école d'origine.

IFP School sera attentif à la capacité du prestataire de moduler et adapter ses interventions, selon le public.

Cette consultation concerne:

— les cours intensifs d'anglais,

— les cours et prestations complémentaires d'anglais,

— les cours d'allemand,

— le coaching linguistique en anglais professionnel.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000 Fourniture de cours de langues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation porte sur la refonte d'une partie de l'offre de cours de langues dispensés aux élèves d'IFP School. Cette offre doit être adaptée à la population de l'école: des étudiants en fin de cursus (ou des jeunes professionnels) qui, dans leur grande majorité, ont déjà suivi des formations en langues dans leur école d'origine.

IFP School sera attentif à la capacité du prestataire de moduler et adapter ses interventions, selon le public.

Cette consultation concerne:

— les cours intensifs d'anglais organisés en août,

— les cours et prestations complémentaires d'anglais – de septembre à juin,

— les cours d'allemand dispensés le soir d'octobre à juin,

— le coaching linguistique en anglais professionnel qui se déroule en décembre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La prestation a une durée initiale de 36 mois (3 ans) et pourra, à l'issue de cette période initiale, être renouvelée 3 fois par période de 1 an supplémentaire (3 + 1 + 1 + 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) la lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

2) les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;

3) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

4) une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché des 3 derniers exercices disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinente (ex attestation d’assurances).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis (contrat identiques à l’objet du présent appel d’offre) au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché (outils pédagogiques…),

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants: agréments ministériels et attestations d’accréditation type Cofrac, avis de notification au titre de l’Union européenne. IFPEN accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Le niveau minimal requis pour la candidature est le suivant:

— présenter au moins 3 références clients (contrat signés et actifs) présentant un volume d’heure équivalent au besoin de la présente consultation (> 950 heures annuelles).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/04/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/04/2020
Heure locale: 16:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/02/2020