Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fournitures et matériaux pour les services techniques municipaux
II.1.2)Code CPV principal44190000 Matériaux de construction divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bon de commande permettant aux services techniques municipaux de la mairie des Arcs-sur-Argens de se fournir en fournitures électriques, peinture, matériaux de construction, quincaillerie, ferronnerie, produits d'entretien, équipement de protection, signalisation, mobilier urbain, outillage, granulats et produits bitumineux.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fournitures électriques des bâtiments et de l'éclairage public
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Produits et articles nécessaires au travaux de réparation et d'entretien des réseaux électriques et de l'éclairage.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de matériel et de consommable pour les travaux de peinture.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériaux de construction
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44110000 Matériaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de matériaux et consommables nécessaires à la construction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Quincaillerie et ferronnerie
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316400 Articles de quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
Lieu principal d'exécution:
Service technique municipal route de la Chabotte 83460 Les Arcs-sur-Argens.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'articles de quincaillerie et de ferronnerie.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d' an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures d'articles nécessaires à l'entretien des surfaces.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Habillement et équipement de protection individuelle
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18300000 Articles d'habillement
35113400 Vêtements de protection et de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures d'articles nécessaires à l'habillement des ouvriers et à leur protection.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Signalisation et mobilier urbain
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928471 Matériel de signalisation
34928400 Mobilier urbain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'articles nécessaire à la mise en place de signalisation et à l'installation de mobilier urbain.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'articles d'outillage.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de granulats (sable, gravier, autres).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113330 Produits d'enrobage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits bitumineux (enrobés à chauds et à froids, noirs et rouges).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement par périodes de même durée dans la limite de 2 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires