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Services - 103149-2021

01/03/2021    S41

France-Les Deux Alpes: Services de déneigement

2021/S 041-103149

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune les Deux Alpes
Adresse postale: 48 avenue de la Muzelle
Ville: Les Deux Alpes
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38860
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie2alpes.fr
Téléphone: +33 476792025
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location de camions et de chargeuses avec chauffeurs pour l'évacuation de la neige sur l'ensemble du territoire de la Commune les Deux Alpes, pendant la saison hivernale

II.1.2)Code CPV principal
90620000 Services de déneigement
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La commune lance une consultation en vue de la location ponctuelle de camions et de chargeuses avec chauffeurs pour l'évacuation des tas de neige sur une période comprise entre le 15 novembre et le 30 avril de chaque année.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de camions avec chauffeur

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60181000 Location de camions avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

L'ensemble du territoire de la commune les Deux Alpes

II.2.4)Description des prestations:

La commune lance une consultation en vue de la location ponctuelle de camions avec chauffeur pour l'évacuation des tas de neige sur une période comprise entre le 15 novembre et le 30 avril de chaque année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de trois ans, mais cela concerne exclusivement les saisons hivernales comprises entre le 15 novembre et le 30 avril de l'année suivante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de chargeuses avec conducteurs

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111212 Travaux de déblaiement
45111214 Travaux d'enlèvement de gravats
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

L'ensemble du territoire de la commune les Deux Alpes.

II.2.4)Description des prestations:

La commune lance une consultation en vue de la location ponctuelle de chargeuses avec conducteur pour l'évacuation des tas de neige sur une période comprise entre le 15 novembre et le 30 avril de chaque année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15 %
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de trois ans, mais cela concerne exclusivement les saisons hivernales comprises entre le 15 novembre et le 30 avril de l'année suivante.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 184-444254
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Location de camions avec chauffeurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Pellissier Claude et Fils
Adresse postale: 100 route de Savoie
Ville: Allemond
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38114
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Fiat SE
Adresse postale: La Poyat
Ville: Ornon
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38520
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Barruel Eric
Adresse postale: 476 chemin Pierre-Polycarpe les Sables
Ville: Bourg-d'Oisans
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38520
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL STGM
Adresse postale: La Grave La Meije RD 1091
Ville: La Grave
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 05320
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bonato Franck
Adresse postale: La Paute BP 4
Ville: Bourg-d'Oisans
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38520
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS France Déneigement
Adresse postale: ZAC des Bergers
Ville: L'Alpe d'Huez
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38750
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 800 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Location de chargeuses avec conducteur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Pellissier Claude et Fils
Adresse postale: 100 route de Savoie
Ville: Allemond
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38114
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS France Déneigement
Adresse postale: ZAC des Bergers
Ville: L'Alpe d'Huez
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38750
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre avec minimum et maximum à bons de commande en cascade en deux lots pour trois ans. L'attribution des bons de commande se fera «En cascade». C'est-à-dire que le premier de la liste sera consulté en premier. S'il ne peut pas satisfaire à l'ensemble de la commande, dans sa totalité, ne lui sera commandé que le nombre de camions et/ou chargeuses qu'il aura de disponible à la date demandée. La collectivité contactera alors le deuxième attributaire, et ainsi de suite jusqu'à couvrir la totalité des besoins pour la période ponctuelle considérée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Ville: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Ville: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/02/2021