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Fournitures - 103446-2015

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25/03/2015    S59

France-Rambouillet: Soupes instantanées

2015/S 059-103446

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Mindef/SCA/CESCOF
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France
À l'attention de: M. le directeur du CESCOF
Fax: +33 134576155

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Point(s) de contact: Section analyse des offres
À l'attention de: M. le directeur du Cescof
Fax: +33 134576142
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Mindef/ema/Sca/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78120 Rambouillet
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Point(s) de contact: Section analyse des offres (pour les plis) et section vivres opérationnelles (envoi des échantillons)
À l'attention de: M. le directeur du Cescof
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Défense
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de potages individuels instantanés.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Eloca d'Angers, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 36
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de potages individuels instantanés - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Potages individuesl instantanés - recette poireaux/pomme de terre - dosettes de 400 000 mini à 1 000 000 maxi sur 3 ans
potages individuels instantanés - recette légumes - dosettes de 400 000 mini à 1 000 000 maxi sur 3 ans
potages individuels instantanés - recette champignon - dosettes de 400 000 mini à 1 000 000 maxi sur 3 ans
potages individuels instantanés - recette poisson - dosettes de 400 000 mini à 1 000 000 maxi sur 3 ans
potages individuels instantanés - recette curry - dosettes de 400 000 mini à 1 000 000 maxi sur 3 ans
potages individuels instantanés - recette volaille - dosettes de 400 000 mini à 1 000 000 maxi sur 3 ans
potages individuels instantanés - recette asiatique - dosettes de 400 000 mini à 1 000 000 maxi sur 3 ans
potages individuels instantanés - recette chorba - dosettes de 400 000 mini à 1 000 000 maxi sur 3 ans.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Potage individuel instantané - recette poireaux/pomme de terre
1)Description succincte
Potage instantané - recette poireaux/pomme de terre - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
400 000 mini à 1 000 000 maxi.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Potage individuel instantané - recette légumes
1)Description succincte
Potage instantané - recette légumes - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
400 000 mini à 1 000 000 maxi.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Potage individuel instantané - recette champignons
1)Description succincte
Potage instantané - recette champignons - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
400 000 mini à 1 000 000 maxi.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Potage individuel instantané - recette poisson
1)Description succincte
Potage instantané - recette poisson - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
400 000 mini à 1 000 000 maxi.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Potage individuel instantané - recette curry
1)Description succincte
Potage instantané - recette curry - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
400 000 mini à 1 000 000 maxi.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Potage individuel instantané - recette volaille
1)Description succincte
Potage instantané - recette volaille - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
400 000 mini à 1 000 000 maxi.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Potage individuel instantané - recette asiatique
1)Description succincte
Potage instantané - recette asiatique - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
400 000 mini à 1 000 000 maxi.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Potage individuel instantané - recette chorba
1)Description succincte
Potage instantané - recette chorba - dose individuelle pour 200 à 250 ml d'eau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
400 000 mini à 1 000 000 maxi.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'Avance, les acomptes et les versements à titre de réglement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire (par lot).
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "Formulaires".

Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la date de réception de la demande de service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou preuve par équivalence;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
P_104
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.5.2015 - 15:30
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de trois ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.

Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marchés-publics.gouv.fr selon les modalités indiquées dans le " guide d'utilisation -Utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement, tél: 01 34 57 48 89.

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception notamment: lettre/colis recommandé ( e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 5 et 7 du Rc.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées aux articles 5 et 7 du RC en tenant compte desdélais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
Les horaires d'ouverture du Cescof sont: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30.
Le Cescof sera fermé les jours suivants: le lundi 6.4.2015, les vendredi 1er, 8 et 15.5.2015 et le jeudi 14.5.2015.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique.
Les échantillons et le dossier technique seront appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: M. le directeur du Cescof (recours gracieux) - quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78120 Rambouillet - téléphone +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 // Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20.3.2015