Services - 103566-2019

05/03/2019    S45    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Alès: Services de télécommunications

2019/S 045-103566

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Alès Agglomération
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 rue Michelet, BP 60249
Ville: Alès Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 30105
Pays: France
Point(s) de contact: M le président, Max Roustan
Courriel: marion.pierredon@alesagglo.fr
Téléphone: +33 466564376
Fax: +33 466561035

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.alescevennes.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_4xoIYZV4z8

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Alès
Adresse postale: 9 place de l'Hôtel de Ville, BP 40345
Ville: Alès Cedex
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30115
Pays: France
Courriel: marion.pierredon@alesagglo.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.alescevennes.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale de la ville d'Alès
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 50169
Ville: Alès Cedex
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30103
Pays: France
Courriel: marion.pierredon@alesagglo.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.alescevennes.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte du Pays des Cévennes
Adresse postale: Maison de l'eau
Ville: Allègre-les-Fumades
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30500
Pays: France
Courriel: marion.pierredon@alesagglo.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.payscevennes.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte des transports du bassin d'Alès
Adresse postale: bâtiment atome, 2 rue Michelet
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France
Courriel: marion.pierredon@alesagglo.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ntecc.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte de réalisation des installations et de traitement des ordures ménagères
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 rue Michelet
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France
Courriel: marion.pierredon@alesagglo.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.alescevennes.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat d'adduction d'eau de l'Avène
Adresse postale: Mairie d'Alès, 9 place de l'Hôtel de Ville, BP 40345
Ville: Alès Cedex
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30115
Pays: France
Courriel: marion.pierredon@alesagglo.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.alescevennes.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté d'agglomération
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre transversal relatif à des fournitures et des prestations de services en matière de technologies informations et communications

II.1.2)Code CPV principal
64200000 Services de télécommunications
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 3 branches:

— branche 1 — fourniture de matériel TIC (lot 1a à 1g),

— branche 2 — prestations de services d'assistance TIC (lots 2a à 2f),

— branche 3 — prestations de télécommunications (lots 3a à 3d).

La branche 1 est un accord-cadre multi-attributaires (max 4), sans minimum ni maximum, à marchés subséquents, les branches 2 et 3 sont des accords-cadres mono-attributaire, sans minimum ni maximum, à bons de commande.

Clause financière: comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours, variation des prix:

— branche 1: prix actualisables pour les marchés subséquents,

— branche 2: prix actualisables la première année et révisables les années suivantes,

— branche 3: prix ajustables.

Prix unitaires. Possibilité de nantissement. Possibilité de versement d'une avance au titre de la branche 3.

Financement: fonds propres des membres du groupement de commandes. Communauté Alès Agglomération, coordonnateur du groupement de commandes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 370 104.48 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Informatique

Lot nº: 1A
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture de matériel informatique. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Téléphonie

Lot nº: 1B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture de matériel de téléphonie. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique explicitant le niveau de compatibilité du matériel proposé avec l'infrastructure existante / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réseaux

Lot nº: 1C
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32400000 Réseaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture de matériel de réseaux. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Copieurs

Lot nº: 1D
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture de copieurs. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Informatique embarquée

Lot nº: 1E
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30236000 Matériel informatique divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture de matériel d'informatique embarquée. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Périphérique et digital

Lot nº: 1F
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30232000 Périphériques (appareils)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture de matériel périphérique et digital. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Onduleurs

Lot nº: 1G
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31155000 Onduleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la fourniture d'onduleurs. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations informatique

Lot nº: 2A
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50312300 Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'intervention sur des serveurs windows 2008 R2 et plus récents pour l'installation, le paramétrage ou la résolution des problèmes sur les environnements microsoft. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaires à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'engagement de rétablissement des pannes / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: CV et expérience du personnel / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations réseaux

Lot nº: 2B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50312310 Maintenance de matériel de réseau informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'intervention sur le réseau informatique du groupement de commande en terme de gestion, maintenance et assistance. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'engagement de rétablissement des pannes / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: CV et expérience du personnel / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de téléphonie

Lot nº: 2C
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50333200 Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'intervention sur l'ensemble de l'infrastructure téléphonique des membres du groupement. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'engagement de rétablissement des pannes / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: CV et expérience du personnel / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations open source

Lot nº: 2D
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'intervention sur des solutions open source. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'engagement de rétablissement des pannes / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix / Pondération: 75
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations open source BDD

Lot nº: 2E
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'intervention sur des solutions open source BDD. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'engagement de rétablissement des pannes / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix / Pondération: 75
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations open source supervision

Lot nº: 2F
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'intervention sur des solutions open source supervision. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'engagement de rétablissement des pannes / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Téléphonie fixe — accès analogique accès internet à débit non garanti

Lot nº: 3A
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64200000 Services de télécommunications
64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'accès au réseau public, acheminement du trafic téléphonique, service d'accès à internet à débit non garanti. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 3.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère délai / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Critère développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Téléphonie fixe — accès de base (T0)

Lot nº: 3B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64200000 Services de télécommunications
64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement communautaire.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'accès au réseau public, acheminement du trafic téléphonique. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 3.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère délai / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Téléphonie mobile

Lot nº: 3C
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64200000 Services de télécommunications
64212000 Services de téléphonie mobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Service de téléphonie mobile. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 3.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère délai / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Critère développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Interconnexion des sites, accès à internet à débit garanti et Trunk SIP

Lot nº: 3D
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64200000 Services de télécommunications
64221000 Services d'interconnexion
72400000 Services internet
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Territoire du groupement de commande.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'accès au réseau public, acheminement du trafic téléphonique, service d'interconnexion de sites, service d'accès à internet à débit garanti. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 3.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère délai / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Critère développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère financier / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 146-334607
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1A
Lot nº: 1A
Intitulé:

Informatique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Perfectys
Adresse postale: 1601 route de Nîmes
Ville: St-Hilaire-de-Brethmas
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30560
Pays: France

Adresse internet: http://www.perfectys.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 284 008.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1A
Lot nº: 1A
Intitulé:

Informatique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Bea Informatique
Adresse postale: 1965 chemin de Trespeaux
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France

Adresse internet: http://www.bea-informatique.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 286 216.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1A
Lot nº: 1A
Intitulé:

Informatique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL CSI Informatique
Adresse postale: 235 avenue des Chênes Rouges
Ville: Alès Cedex
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30319
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 282 960.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1B
Lot nº: 1B
Intitulé:

Téléphonie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SNC INEO Digital
Adresse postale: ZA Font de la Banquière Le Météor
Ville: Lattes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 34970
Pays: France

Adresse internet: http://www.engie-ineo.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 154 546.12 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1C
Lot nº: 1C
Intitulé:

Réseaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Axians Systelcom
Adresse postale: Zone Pôle Actif, 7 avenue de la Fontanisse
Ville: Gallargues-le-Montueux
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30660
Pays: France

Adresse internet: http://www.axians.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 64 416.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1C
Lot nº: 1C
Intitulé:

Téléphonie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Service Télécom Réseaux
Adresse postale: 146 avenue Jean Chaptal
Ville: Méjannes-les-Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30340
Pays: France

Adresse internet: http://www.st-r.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 65 004.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1D
Lot nº: 1D
Intitulé:

Copieurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EURL Bureau 30
Adresse postale: 764 Montée de Silhol
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France

Adresse internet: http://www.bureau30.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 186 480.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1D
Lot nº: 1D
Intitulé:

Copieurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Repro 30
Adresse postale: 2 chemin des 2 mas
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France

Adresse internet: http://www.repro30.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 252 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1E
Lot nº: 1E
Intitulé:

Informatique Embarqué

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Ordysis
Adresse postale: 145 rue Michel Debré
Ville: Nîmes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France

Adresse internet: http://www.ordysis.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 952.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1F
Lot nº: 1F
Intitulé:

Périphériques et digital

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Ordysis
Adresse postale: 145 rue Michel Debré
Ville: Nîmes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France

Adresse internet: http://www.ordysis.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 163 664.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1F
Lot nº: 1F
Intitulé:

Périphériques et digital

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Bea Informatique
Adresse postale: 1965 chemin de Trespeaux
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France

Adresse internet: http://www.bea-informatique.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 179 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1G
Lot nº: 1G
Intitulé:

Onduleurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Askco
Adresse postale: Multiparc du Jubin, 27 chemin des peupliers, bâtiment B 1er étage
Ville: Dardilly
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 69570
Pays: France

Adresse internet: http://www.askco.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 71 294.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1G
Lot nº: 1G
Intitulé:

Onduleurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Bea Informatique
Adresse postale: 1965 chemin de Trespeaux
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France

Adresse internet: http://www.bea-informatique.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 168.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2A
Lot nº: 2A
Intitulé:

Prestations Informatique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Edipoles
Adresse postale: 4 rue de la Bergerie
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France

Adresse internet: http://www.edipoles.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 676.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2B
Lot nº: 2B
Intitulé:

Prestations Réseaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Service Télécom Réseaux
Adresse postale: 146 avenue Jean Chaptal
Ville: Méjannes-les-Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30340
Pays: France

Adresse internet: http://www.st-r.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 46 581.92 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2C
Lot nº: 2C
Intitulé:

Prestations Téléphonie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SNC Ineo Digital
Adresse postale: ZA Font de la Banquière Le Météor
Ville: Lattes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 34970
Pays: France

Adresse internet: http://www.engie-ineo.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 42 654.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2D
Lot nº: 2D
Intitulé:

Prestations Open-Source

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2E
Lot nº: 2E
Intitulé:

Prestations Open Source BDD

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Setra Conseil
Adresse postale: 200 rue du Vallon
Ville: Valbonne
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 06560
Pays: France

Adresse internet: http://setra-conseil.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 544.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2F
Lot nº: 2F
Intitulé:

Prestations Open Source Supervision

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3A
Lot nº: 3A
Intitulé:

Téléphonie fixe — accès analogiques, accès internet à débit non garanti

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Orange SA
Adresse postale: Et. Gestionnaire Agence Sud-Ouest Méd., 30 avenue Marcel Dassault
Ville: Toulouse Cedex 5
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 31506
Pays: France

Adresse internet: http://www.orange.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 558 186.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3B
Lot nº: 3B
Intitulé:

Téléphonie fixe — accès de base (T0)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Linkt BU Développement Numérique du Territoire
Adresse postale: Tour administrative Mame, 49 boulevard Preuilly
Ville: Tours
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 37000
Pays: France

Adresse internet: http://www.linkt.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 97 278.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3C
Lot nº: 3C
Intitulé:

Téléphonie mobile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SFR Support Marchés Publics (E6066)
Adresse postale: 12 rue Jean-Philippe Rameau — CS 80001
Ville: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 93634
Pays: France

Adresse internet: http://www.sfr.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 315 753 260.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3D
Lot nº: 3D
Intitulé:

Interconnexion des sites — accès à internet à débit garanti et Trunk SIP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SFR Support Marchés Publics — E6066
Adresse postale: 12 rue Jean-Philippe Rameau — CS 80001
Ville: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 93634
Pays: France

Adresse internet: http://www.sfr.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 114 720.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel. Les montants indiqués dans l'attribution des lots correspondent aux montants qui ont servi de comparaison des offres. Les différents accord-cadres s'exécuteront au fur et à mesure des besoins soit par la conclusion de marchés subséquents (branche 1) soit par l'émission de bons de commande (branches 1 et 2). La valeur totale finale (HT) des marchés englobent tous les montants résultant des détails quantitatifs estimatifs de tous les attributaires. Pour les lots multi-attributaires, l'ensemble des montants des DQE des attributaires ont été comptabilisés.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,

— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R.551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009); un recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative), ou un recours de plein contentieux dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,

— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Standstill» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/02/2019