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Fournitures - 103653-2016

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26/03/2016    S61

France-Le Kremlin-Bicêtre: Produits de soins personnels

2016/S 061-103653

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France
Point(s) de contact: Secrétariat de direction
À l'attention de: Mme la directrice d' achat
Téléphone: +33 153146960
Fax: +33 153140102

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://www.aphp.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com

Accès électronique à l'information: https://www.achats-hopitaux.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Point(s) de contact: Secrétariat de direction
À l'attention de: Mme la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960
Fax: +33 153140102
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Point(s) de contact: Secrétariat de direction
À l'attention de: Mme la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960
Fax: +33 153140102
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: 78 rue du général Leclerc
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Point(s) de contact: Secrétariat de direction
À l'attention de: Mme la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960
Fax: +33 153140102
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
16/021.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de crachoirs, boites à dentiers, gélifiant, accessoires de toilette, produits d'hygiène corporelle et bucco-dentaire.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33700000 Produits de soins personnels, 33711000 Parfums et produits de toilette, 33711700 Articles et préparations pour hygiène orale ou dentaire

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 3.10.2016. Fin 31.3.2020

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1: Fourniture de crachoirs, boites à dentiers et gélifiant
1)Description succincte
Lot 1: Fourniture de crachoirs, boites à dentiers et gélifiant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33700000 Produits de soins personnels

3)Quantité ou étendue
Quantités prévisionnelles annuelles: 308 500 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2: Fourniture d' accessoires de toilette et nécessaire de rasage
1)Description succincte
Lot 2: Fourniture d' accessoires de toilette et nécessaire de rasage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33700000 Produits de soins personnels, 33711640 Nécessaires de toilette, 33711800 Produits de rasage

3)Quantité ou étendue
Quantités prévisionnelles annuelles: 197 380 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3: Fourniture de produits de toilette et de soins corporels
1)Description succincte
Lot 3: Fourniture de produits de toilette et de soins corporels.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33700000 Produits de soins personnels, 33711000 Parfums et produits de toilette

3)Quantité ou étendue
Quantités prévisionnelles: 440 500 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4: Fourniture de produits d'hygiène bucco-dentaire
1)Description succincte
Lot 4: Fourniture de produits d'hygiène bucco-dentaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33700000 Produits de soins personnels, 33711700 Articles et préparations pour hygiène orale ou dentaire

3)Quantité ou étendue
Quantités prévisionnelles annuelles: 459 000 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. . En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires révisables dans les conditions fixées à l'article 3 du CCAP.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas

le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Lot no1: critère 1: Prix. Pondération 60

2. Lot no1: critère 2: Qualité des produits proposés. Pondération 40

3. Lots no2, 3 et 4: critère 1: Prix. Pondération 40

4. Lots no2, 3 et 4: critère 2: Qualité des produits proposés. Pondération 60

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
16/021
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.5.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 160 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20.5.2016 - 10:00

Lieu: Adresse postale: achat

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante :https://www.achats-hopitaux.com sous la référence 16/021 la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 03/05/2016.

Remise DES Plis:
Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation):
les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés
électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers
contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).
Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.
Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation):
les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)
Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées à l' article 5 du RC. Ils sont à remettre obligatoirement jusqu'au 19.5.2016 à 16:00 à achat chu de Bicêtre -Bâtiment Portail Des Champs-Porte 75 -78, rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicetre a l'attention de Mme Michel jusqu'au 19.5.2016 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Critères d«attribution
lot no1
— critère 1 (coefficient: 60 %): Prix
— critère 2 (coefficient: 40 %): Qualité des produits proposés
— sous-critère a: Analyse technique (pondération: 100 %)
lots no 2 et 3
— critère 1 (coefficient: 40 %): Prix
— critère 2 (coefficient: 60 %): Qualité des produits proposés
le critère » qualité des produits proposés « est composé des sous-critères suivants, qui seront présents ou non selon l'article.
Sous critères
soit Analyse technique 25 %, Qualité des échantillons 35 % et Santé et sécurité de l'utilisateur 40 %
soit Analyse technique 30 % et Qualité des échantillons 70 % en l'absence d' analyse santé et sécurité.
lot no4
— critère 1 (coefficient: 40 %): Prix
— critère 2 (coefficient: 60 %): Qualité des produits proposés
— sous-critère a: Analyse technique (pondération: 30 %)
— sous-critère b: Qualité des échantillons (pondération: 70 %)
les articles pour lesquels les échantillons seront jugés de qualité inacceptable avec une note < à 1 sur l'un des items seront éliminés.
L' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.
L'assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 80 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le présent appel d'offres est lancé avec possibilité de variante. La réponse à l'offre de base demeure obligatoire. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 3.10.2016 au 31.3.2020. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l» Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à compter du 30.9.2019.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24.3.2016