Services - 103760-2019

05/03/2019    S45    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Gif-sur-Yvette: Accélérateurs linéaires

2019/S 045-103760

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay DRF-P-SAC —service commercial bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Cyrielle Blanc
Courriel: cyrielle.blanc@cea.fr
Téléphone: +33 169083430

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réalisation de systèmes électroniques pour moniteurs de position de faisceau pour l’accélérateur SARAF

Numéro de référence: 18B3484
II.1.2)Code CPV principal
31643100 Accélérateurs linéaires
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le marché s'inscrit dans le cadre de l'accord de collaboration signé le 25.4.2015 entre le CEA et le Soreq Nuclear Research Center à Tel Aviv (Israël) pour la réalisation du projet d'accélérateur SARAF (Soreq applied research accelerator facility).

Selon les termes de cet accord, le CEA a en charge la conception, la réalisation et le montage jusqu'à la mise en service sur site des systèmes, en vue de leurs tests dans ses locaux puis de leur transfert en Israël pour montage et tests de réception.

Les prestations objet du présent avis de marché consistent en l'étude et la réalisation de systèmes électroniques pour moniteurs de position de faisceau pour l'accélérateur SARAF.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31643100 Accélérateurs linéaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations objet du présent avis de marché consistent en l'étude et la réalisation de systèmes électroniques pour moniteurs de position de faisceau (BPM) destinés à l'accélérateur SARAF.

Les prestations, objets du présent avis de marché comprennent notamment:

— les études,

— la réalisation d'un système électronique pour BPM de série,

— la réalisation d'une série de 20 systèmes électroniques pour BPM.

Le marché comporte également 3 options relatives à:

— option 1: la réalisation de 4 systèmes électroniques pour BPM supplémentaires,

— option 2: la calibration du système global des BPM,

— option 3: la fourniture de 2 sorties analogiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir supra.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 212-485747
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:

Réalisation de systèmes électroniques pour moniteurs de position de faisceau pour l’accélérateur SARAF

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/03/2019