Fournitures - 104988-2018

09/03/2018    S48    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Défibrillateur

2018/S 048-104988

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Assistance publique hôpitaux de Paris
26750045200672
Direction des achats — Logistique — Bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Paris
75005
France
Téléphone: +33 146691334
Courriel: logistique.achats.conso@eps.aphp.fr
Fax: +33 146691234
Code NUTS: FR10

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368642&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368642&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Stimulateurs, defibrillateurs, sondes, moniteurs cardiaques implantables et pistolets extracteurs de sondes cardiaques

Numéro de référence: AGEPS-AO-18-37C
II.1.2)Code CPV principal
33182100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose — moniteurs cardiaques implantables — pistolets mécaniques extracteurs de sondes cardiaques et des prestations associées.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 51 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'œdème aigu du poumon, avec et/ou sans asservissement de fréquence

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'œdème aigu du poumon, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables Lot 1 = Lot 2: il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'œdème aigu du poumon, avec et/ou sans asservissement de fréquence

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'œdème aigu du poumon, avec et/ou sans asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables Lot 1 = Lot 2: il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille inférieure ou égale à 8 cm3, avec asservissement de fréquence

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille inférieure ou égale à 8 cm3, avec asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 40.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables ... CF: Description des prestations Ii.2.4

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques Implantables Lot 6 = Lot 7: Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 450.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables ... CF: Description des prestations Ii.2.4

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques Implantables Lot 7 = Lot 6: Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 450.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 170.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 200.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 250.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre Monosonde avec asservissement de fréquence (VDDR) et fonction d'autocapture cycle à cycle

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre Monosonde avec asservissement de fréquence (VDDR) et fonction d'autocapture cycle à cycle.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 10.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre permettant le repositionnement électronique de la sonde de stimulation gauche

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre permettant le repositionnement électronique de la sonde de stimulation gauche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 70.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 70.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 30.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil à partir du boitier

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil à partir du boitier.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 30.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques implantables Lot 16 = Lot 17 = Lot 18 = Lot 19: Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 30.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques Implantables Lot 17 = Lot 16 = Lot 18 = Lot 19: Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 30.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques Implantables Lot 18 = Lot 16 = Lot 17 = Lot 19: Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 30.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques Implantables Lot 19 = Lot 16 = Lot 17 = Lot 18: il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 30.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques Implantables Lot 20 = Lot 21 = Lot 22 = Lot 23: il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 65.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques Implantables Lot 21 = Lot 20 = Lot 22 = Lot 23: Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 65.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques Implantables Lot 22 = Lot 20 = Lot 21 = Lot 23: Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 65.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques Implantables Lot 23 = Lot 20 = Lot 21 = Lot 22: Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat. Quantités annuelles indicatives: 65.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 70.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires ... CF: Description des prestations Ii.2.4

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ... CF: Description des prestations Ii.2.4

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Defibrillateurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Moniteurs cardiaques implantables permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes, de volume supérieur à 5 cm3

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Moniteurs cardiaques implantables permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes, de volume supérieur à 5 cm3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Moniteurs cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 300.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pistolets d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
II.2.4)Description des prestations:

Pistolets d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2018
Fin: 31/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pistolets D'Extraction de sondes cardiaques implantables quantites annuelles indicatives: 30.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm. Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/04/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 10 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/04/2018
Heure locale: 10:00
Lieu:

AGEPS

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Prochaine publication d'avis de marché au 1er trimestre 2021.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:

— performances techniques et cliniques: 42 % de la note globale pour les lots 1 à 28 et 33 % de la note globale pour les lots 29 et 30,

— adaptation à l'usage: 21 % de la note globale pour les lots 1 à 28 et 30 % de la note globale pour les lots 29 et 30,

— développement durable: 2 % de la note globale,

— prix: 35 % de la note globale.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.

Codes nuts: Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Le montant estimé du marché: 51 000 000 EUR HT pour la durée totale du marché (3 ans), (TVA 5.5 %).

Les prix sont:

— unitaires,

— définitifs,

— fermes et révisable à la baisse pour les lots 16 à 28 un prix plafond (en corrélation avec l'évolution des GHS correspondant aux GHM 05c19 «pose d'un défibrillateur».

Durée du marché: à compter du 1.11.2018 jusqu'au 31.10.2021. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur place à compter de la publication du présent avis au JOUE.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/03/2018