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Fournitures - 105812-2022
28/02/2022    S41

France-Villeneuve-d'Ascq: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

2022/S 041-105812

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: HABITAT DU NORD
Adresse postale: 10 rue du Vaisseau CS30287
Ville: Villeneuve d\'Ascq
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59665
Pays: France
Courriel: c.dagbert@habitatdunord.fr
Téléphone: +33 359755959
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.habitatdunord.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://habitatdunord.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://habitatdunord.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entreprise sociale pour l'habitat
I.5)Activité principale
Autre activité: Entreprise sociale pour l'habitat

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de 17 véhicules de service et de fonction

II.1.2)Code CPV principal
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de 17 véhicules de service et de fonction

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de 2 véhicules de fonction type segment SUV + 1 véhicule de fonction type segment C + livraison à Villeneuve d'Ascq et Saint Pol sur Mer

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Villeneuve d'Ascq et Saint Pol sur mer

II.2.4)Description des prestations:

Achat de 2 véhicules de fonction type segment SUV + 1 véhicule de fonction type segment C + livraison à Villeneuve d'Ascq et Saint Pol sur Mer

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le candidat devra proposer des véhicules diesel ou essence conformément au cahier des charges. En option, il pourra proposer des véhicules hybrides.

En base, il est demandé des boites automatiques. Le candidat pourra proposer des boites manuelles en option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de 8 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Villeneuve d'Ascq et Ronchin

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Villeneuve d'Ascq et Ronchin

II.2.4)Description des prestations:

Achat de 8 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Villeneuve d'Ascq et Ronchin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le candidat devra proposer des véhicules diesel ou essence conformément au cahier des charges. En option, il pourra proposer des véhicules hybrides.

En base, il est demandé des boites automatiques. Le candidat pourra proposer des boites manuelles en option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de 6 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Maubeuge et Saint Pol sur Mer

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Maubeuge et Saint Pol sur mer

II.2.4)Description des prestations:

Achat de 6 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Maubeuge et Saint Pol sur mer

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le candidat devra proposer des véhicules diesel ou essence conformément au cahier des charges. En option, il pourra proposer des véhicules hybrides.

En base, il est demandé des boites automatiques. Le candidat pourra proposer des boites manuelles en option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/03/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/03/2022
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Ville: Lille
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/02/2022