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Fournitures - 106829-2016

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30/03/2016    S62

France-Saint-Laurent-Blangy: Articles et équipements de sport

2016/S 062-106829

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: SDIS 62
Adresse postale: 18 rue René Cassin — CS 20077
Ville: Saint-Laurent-Blangy Cedex
Code postal: 62052
Pays: France
À l'attention de: M. le président du Conseil d'administration
E-mail: marches@sdis62.fr
Téléphone: +33 321218238
Fax: +33 321218107

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.sdis62.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://sdis62.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: SDIS du Pas-de-Calais
Adresse postale: 18 rue René Cassin CS 20077
Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex
Code postal: 62052
À l'attention de: M. le président du Conseil d'administration
E-mail: marches@sdis62.fr
Téléphone: +33 321218238
Fax: +33 321218107
Adresse internet: http://www.sdis62.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: SDIS du Pas-de-Calais
Adresse postale: 18 rue René Cassin CS 20077
Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex
Code postal: 62052
À l'attention de: M. le président du Conseil d'administration
E-mail: marches@sdis62.fr
Téléphone: +33 321218238
Fax: +33 321218107
Adresse internet: http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: SDIS du Pas-de-Calais
Adresse postale: 18 rue René Cassin CS 20077
Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex
Code postal: 62052
À l'attention de: M. le président du Conseil d'administration
E-mail: marches@sdis62.fr
Téléphone: +33 321218238
Fax: +33 321218107
Adresse internet: http://www.e-marchespublics.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Établissement public autonome
I.3)Activité principale
Autre: Secours
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériels de sport.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Direction départementale, 62223 Saint-Laurent Blangy.

Code NUTS FR302 Pas-de-Calais

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne la fourniture de matériels de sport pour les divers sites du service départemental d'incendie et de secours du Pas-de-Calais (SDIS 62).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37400000 Articles et équipements de sport, 32342410 Matériel de sonorisation, 37440000 Équipement de culture physique

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Les prestations s'exécuteront par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins dans les conditions définies à l'article 77-1° du code des marchés publics.
La durée d'exécution du marché est fixée à 12 mois à compter de sa date de notification.
La date prévisionnelle des premières commandes est fixée au 15.7.2016.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Fourniture de combinés sono.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32342410 Matériel de sonorisation

3)Quantité ou étendue
Sans montant minimum de commande — montant maximum de commande: 7 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les quantités estimatives de commande figurent dans le devis quantitatif estimatif.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Fourniture de petits matériels de sport.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37400000 Articles et équipements de sport

3)Quantité ou étendue
Montant minimum de commande: 5 000 EUR HT — montant maximum de commande: 30 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les quantités estimatives de commande figurent dans le devis quantitatif estimatif.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Fourniture de buts de cardiogoal.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37400000 Articles et équipements de sport

3)Quantité ou étendue
Montant minimum de commande: 5 000 EUR HT — montant maximum de commande: 15 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les quantités estimatives de commande figurent dans le devis quantitatif estimatif.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Fourniture de gros matériels de sport.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37440000 Équipement de culture physique, 37441300 Vélos d'exercice, 37441400 Rameurs, 37441900 Appareils elliptiques, 37442300 Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs

3)Quantité ou étendue
Montant minimum de commande: 10 000 EUR HT — montant maximum de commande: 75 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les quantités estimatives de commande figurent dans le devis quantitatif estimatif.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Fourniture de tapis de course.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37441100 Tapis d'exercice

3)Quantité ou étendue
Montant minimum de commande: 10 000 EUR HT — montant maximum de commande: 40 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les quantités estimatives de commande figurent dans le devis quantitatif estimatif.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les dépenses seront imputées sur le budget propre du SDIS du Pas-de-Calais; ce budget est principalement financé par les contributions versées par les collectivités territoriales (département, communes et établissements publics de coopérations intercommunales); les modalités de paiement, par mandat administratif à 30 jours, sont explicitées dans les pièces du marché.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de jugement des candidatures: compétences et moyens
conformément aux conditions fixées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, et notamment afin de disposer, pour chaque candidat, des informations utiles sur leurs compétences, leurs références, leurs capacités techniques et leurs moyens, leurs capacités économiques et leur situation juridique, les candidats sont tenus de produire toutes les justifications définies dans le réglement de consultation et principalement:
— imprimé dc 1 modèle 2014 ou documents équivalents
— imprimé dc 2 modèle 2010 ou documents équivalents
— références similaires de moins de 3 ans
— moyens humains et matériels dont dispose le candidat.
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Lot 1: valeur technique des fournitures: 60 points

2. Lots 2, 3, 4 et 5: valeur technique des fournitures: 55 points

3. Valeur financière des fournitures: 30 points

4. Lot 1: modalités de garantie et de service après-vente: 10 points

5. Lots 2, 3, 4 et 5: modalités de garantie et de service après-vente: 15 points

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO16025
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2016 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
Autre: Unité monétaire utilisée: l'euro.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 160 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents:
Documents disponibles gratuitement:

— en téléchargeant sur la plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com, également accessible à partir du site internet du SDIS 62:

Www.Sdis62.Fr
— par envoi postal support cd après demande écrite auprès du groupement de la commande publique du SDIS 62 dont l'adresse est reprise ci-dessus.
Date limite de demande d'obtention du dossier sous format cd par envoi postal: 4.5.2016 à 12:00.
Attention: la direction du SDIS sera fermée au public le vendredi 6.5.2016.
Les offres devront être adressées:
— au format papier: par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé au groupement de la commande publique situé à l'adresse ci-dessus.
Ou

— au format électronique: par dépôt électronique sur la plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com,également accessible à partir du site internet du SDIS.

Les documents transmis sur support physique électronique sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat électronique, qui garantit l'identification du candidat. Des certificats de signature qualifiés rgs sont commercialisés par des prestataires de services de confiance qualifiés. La liste des organismes habilités par l'anssi à qualifier des prestataires de service de confiance est disponible à l'adresse suivante:

Http://www.ssi.gouv.fr/fr/certification-qualification/qualification-d-un-prestataire-de-service-de-confiance/organismes-de-qualification-habilites.html. Les soumissionnaires s'assureront avant la constitution de leur pli que les fichiers transmis ne comportent pas de virus. Le candidat peut effectuer « à titre de copie de sauvegarde» une transmission de ses documents sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des offres. Cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde ».

Dans le cas ou un programme mal veillant est détecté: — s'il n'existe pas de copie de sauvegarde, aucune réparation ne sera effectuée. Les documents sont réputés n'avoir jamais été reçus. Le candidat en est informé dans les conditions de l'article 80 du code des marchés publics. S'Il existe une copie de sauvegarde, il y aura ouverture de cette copie.
Les offres doivent parvenir à destination avant la date et l'heure limite de remise des offres.
Les dossiers qui seraient remis en mains propres au groupement de la commande publique ou dont l'avis de réception, postal ou électronique, serait délivré après la date et l'heure limites de remise d'offres, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, seront renvoyés à leurs auteurs sans être étudiés.
Horaires d'ouverture au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Les transmissions des offres par télécopie, courriel ou telex ne sont pas acceptées.
Pour les envois papier, l'enveloppe extérieure devra porter les mentions «Marché public ao16025 — ne pas ouvrir».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: M. le greffier du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.3.2016