Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
travaux D'Extension et renforcement des reseaux de distribution publique D'Electricite sur les communes rurales - 5 LOTS
II.1.2)Code CPV principal45231400 Travaux de construction de lignes électriques
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet des travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales - 5 lots.La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
les modalités d'attribution des lots sont précisées à l'article 1.3 du règlement de la consultation
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales - zone 1
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45231400 Travaux de construction de lignes électriques
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
34993000 Éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
les travaux objet du présent lot sont exécutés dans les communes de la Zone 1 dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation a pour objet des travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales de la zone 1, dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.Le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots décrit la consistance des travaux. Les candidats sont invités à le consulter pour plus de détails.Les délais d'exécution sont indiqués dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 235 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.l'accord-cadre prend fin lorsque son montant maximum indiqué à l'article 1.7 du CCAP est atteint
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable.La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de travaux peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mixte : Il est à marchés subséquents pour l'exécution des travaux, et à bons de commande pour les prestations d'études, par application des prix définis dans le bordereau des prix
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales - zone 2
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45231400 Travaux de construction de lignes électriques
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
34993000 Éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
les travaux objet du présent lot sont exécutés dans les communes de la Zone 2 dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation a pour objet des travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales de la zone 2, dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots décrit la consistance des travaux. Les candidats sont invités à le consulter pour plus de détails.Les délais d'exécution sont indiqués dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.L'accord-cadre prend fin lorsque son montant maximum indiqué à l'article 1.7 du CCAP est atteint
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable.La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de travaux peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mixte : Il est à marchés subséquents pour l'exécution des travaux, et à bons de commande pour les prestations d'études, par application des prix définis dans le bordereau des prix
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales - zone 3
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45231400 Travaux de construction de lignes électriques
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
34993000 Éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
les prestations objet du présent lot seront exécutées dans les communes de la Zone 3, dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation a pour objet des travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales de la zone 3, dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots décrit la consistance des travaux. Les candidats sont invités à le consulter pour plus de détails.Les délais d'exécution sont indiqués dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 625 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.L'accord-cadre prend fin lorsque son montant maximum indiqué à l'article 1.7 du CCAP est atteint
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable.La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de travaux peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mixte : Il est à marchés subséquents pour l'exécution des travaux, et à bons de commande pour les prestations d'études, par application des prix définis dans le bordereau des prix
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales - zone 4
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45231400 Travaux de construction de lignes électriques
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
34993000 Éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
les prestations objet du présent lot seront exécutées dans les communes de la Zone 4, dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation a pour objet des travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales de la zone 4, dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots décrit la consistance des travaux. Les candidats sont invités à le consulter pour plus de détails.Les délais d'exécution sont indiqués dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 703 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'accord-cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.L'accord-cadre prend fin lorsque son montant maximum indiqué à l'article 1.7 du CCAP est atteint
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable.La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de travaux peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mixte : Il est à marchés subséquents pour l'exécution des travaux, et à bons de commande pour les prestations d'études, par application des prix définis dans le bordereau des prix
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales - zone 5
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45231400 Travaux de construction de lignes électriques
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
34993000 Éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
les prestations objet du présent lot seront exécutées dans les communes de la Zone 5, dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation a pour objet des travaux d'extension et renforcement des réseaux de distribution publique d'électricité sur les communes rurales de la zone 5, dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots décrit la consistance des travaux. Les candidats sont invités à le consulter pour plus de détails.Les délais d'exécution sont indiqués dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 747 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.L'accord-cadre prend fin lorsque son montant maximum indiqué à l'article 1.7 du CCAP est atteint
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable.La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de travaux peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mixte : Il est à marchés subséquents pour l'exécution des travaux, et à bons de commande pour les prestations d'études, par application des prix définis dans le bordereau des prix
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
- Attestations d'assurance justifiant que le candidat est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'objet du marché.L'utilisation du Dc1 version avril 2019, dûment complété, remplace les documents énumérés ci-dessous : - lettre de candidature dûment complétée - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat - en cas de groupement, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier:a)n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatives prévues au code de la commande publiqueb)être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Les candidats retrouveront plus de détails dans le règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
l'utilisation du Dc2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - justificatif Lorsque l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers est obligatoire ou lorsqu'il s'agit d'une profession réglementée : - un numéro unique d'identification permettant d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électroniqueles candidats retrouveront plus de détails dans le règlement de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
l'Utilisation du Dc2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous :- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années - en matière de travaux, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - certificats de qualifications professionnelles la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entrepriseles candidats retrouveront plus de détails dans le règlement de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
le SICTIAM, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion professionnelle.A cet effet, un nombre d'heures de travail nécessaires à l'exécution des prestations objet du présent marché est réservé à des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, dans les conditions fixées à l'article 2.4 du CCAP