Fournitures - 108140-2020

05/03/2020    S46

France-Montpellier: Produits alimentaires divers

2020/S 046-108140

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de l'Hérault
Numéro national d'identification: 22340001100076
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34087
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 467676767
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.herault.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://commande-publique.herault.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://commande-publique.herault.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://commande-publique.herault.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de denrées alimentaires pour les structures du foyer départemental de l'enfance et de la famille

Numéro de référence: 19fdef01
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires des lots 1, 2 et 3 pour tous les sites, le lot 4 secteur Est Hérault, lot 5 secteur Ouest Hérault: le site principal: 1 rue des Tourterelles — 34090 Montpellier (lots 1, 2, 3, 4); les sites extérieurs suivants (villa des Avants Monts: 16 rue des Avants monts — 34080 Montpellier (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Jacou: 1 bis rue Charles de Gaulle — 34830 Jacou (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Maurin: 35 avenue de Septimanie — 34970 Maurin (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Béziers: 1 rue Savorgnan de Brazza — 34500 Béziers (lots 1, 2, 3, 5) — villa de Sète: 1 impasse des Provinciales — 34200 Sète (lots 1, 2, 3, 5) — site de Clapiers: l'Arche Bleue — ZA La Plaine — rue Georges Besse — 34830 Clapiers (lots 1, 2, 3, 4). ouverture de sites nouveaux courant 2020 (UPE (Unité petite enfance) Millénaire — Montpellier; UPE (Unité petite enfance) Agde. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie et boissons

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois reconductions (années civile), cf. conditions contrat.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale: 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 5 000 EUR et maximal HT: 40 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Frais: BOF, surgelés et autres produits frais

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail des produits dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois reconductions (années civile), cf. conditions contrat.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 5 000 EUR et maximal HT: 60 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie, charcuterie

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail des produits dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois reconductions (années civile), cf. conditions contrat.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 5 000 EUR et maximal HT: 20 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes secteur Est Hérault

Lot nº: Lot 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail des produits dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois reconductions (années civile), cf. conditions contrat.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 5 000 EUR et maximal HT: 35 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes secteur Ouest Hérault

Lot nº: Lot 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail des produits dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois reconductions (années civile), cf. conditions contrat.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 1 000 EUR et maximal HT: 5 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent plateforme logistique pour les lots 2 et 3. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/04/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/04/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — La transmission électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois»: les modalités d'applications sont précisées dans le règlement de la consultation. Délai de validité 4 mois (soit 120 jours). Code CPV: détail dans le RC. Une visite facultative sur site est fortement conseillée pour les environnements des lieux de livraison. Numéro de la consultation: 19fdef01.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: conseil général de l'Hérault — DGA AG Service commande publique — hôtel du département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/03/2020