Marché de travaux - 109917-2018

13/03/2018    S50    - - Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Clermont-Ferrand: Travaux de construction

2018/S 050-109917

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier universitaire
direction des Travaux des Achats et de la Logistique Bureau des Marchés
Clermont-Ferrand Cedex 1
63003
France
Courriel: bdm@chu-clermontferrand.fr
Code NUTS: FRK14

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356258&orgAcronyme=x7c

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement)

Numéro de référence: 7DIV14823CCP17129
II.1.2)Code CPV principal
45000000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) à 10 lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 620 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vrd

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Lieux précisés dans le règlement de consultation.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de voirie et réseaux divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Organisation mis en place pas l'entreprise pour répondre au besoin / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des déchets / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie Peinture

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Lieux précisés dans le règlement de consultation.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plâtrerie Peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Metallerie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de menuiseries métalliques et quelques menuiseries PVC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie Bois

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Dépose et pose de meubles, portes, protection diverses accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols collés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de revêtements de sols collés, y compris accessoires et protections murales PVC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plomberie (chauffage, sanitaires, ventilation).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Etanchéité

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité Courants Forts et Appel Malade

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'électricité Courants Forts et Appel Malade.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des matériels proposés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides médicaux

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215140
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Travaux pour création, modification et réparation d'équipements de distribution de fluides médicaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des matériels proposés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système Sécurité Incendie / Vidéo / Contrôle d'accès / anti-intrusion

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000
45312100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de création, modification ou réparation de Système Sécurité Incendie / Vidéo / Contrôle d'accès / anti-intrusion.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des matériels proposés / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 222-460728
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183001
Lot nº: 1
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) VRD

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Renon
40 rue Albert Evaux
Chateaugay
63119
France
Code NUTS: FRK14

Adresse internet: http://WWW.eurovia.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 102 107.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 2
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Plâtrerie/ Peinture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bourron
3 rue de Romainville
Cusset
03300
France
Code NUTS: FRK11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 154 035.00 EUR / Offre la plus élevée: 236 891.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183003
Lot nº: 2
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Plâtrerie/ Peinture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Chartron
9 rue J Desaymard
Clermont-Ferrand
63000
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 154 035.00 EUR / Offre la plus élevée: 236 891.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Métallerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183004
Lot nº: 4
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Menuiserie Bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Martin Fradetal
12 bis rue Georges Besse
Clermont-Ferrand
63000
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1 143 096.00 EUR / Offre la plus élevée: 1 436 373.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183005
Lot nº: 4
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Menuiserie Bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Antic Auvergne
31 avenue de la 1ère Armée
Thiers
63300
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1 143 096.00 EUR / Offre la plus élevée: 1 436 373.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183007
Lot nº: 5
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Revêtements de sols collés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupe Bernard
17 rue Blaise Pascal
Mozac
63200
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 174 991.00 EUR / Offre la plus élevée: 249 823.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183006
Lot nº: 5
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Revêtements de sols collés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cartech
14 bis rue de la Masse
Ambert
63600
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 174 991.00 EUR / Offre la plus élevée: 249 823.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183008
Lot nº: 6
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Plomberie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Aunoble
ZI du Brezet 13 rue des Frères Lumière
Clermont-Ferrand
63100
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 286 137.00 EUR / Offre la plus élevée: 352 487.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183009
Lot nº: 6
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Plomberie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Magne
17 rue de la Piscine
Lempdes
63370
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 286 137.00 EUR / Offre la plus élevée: 352 487.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183010
Lot nº: 7
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Etanchéité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Soprema
5 rue Pierre et Marie Curie
Gerzat
63360
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 184 082.00 EUR / Offre la plus élevée: 239 828.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183011
Lot nº: 8
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Electricité Courants Forts et Appel Malade

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INEO
ZI de Ladoux, rue Orange
Cebazat
63118
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 307 001.00 EUR / Offre la plus élevée: 381 044.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183012
Lot nº: 8
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien Electricité Courants Forts et Appel Malade

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Segma
4 rue des Begonnes ZA Champ Lamet
Pont-du-Chateau
63430
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 307 001.00 EUR / Offre la plus élevée: 381 044.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183014
Lot nº: 10
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Ssi / Vidéo / Contrôle d'accès / anti-intrusion

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Segma
4 rue des Begonnes ZA Champ Lamet
Pont-du-Chateau
63430
France
Code NUTS: FRK14
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 238 579.00 EUR / Offre la plus élevée: 369 243.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20183013
Lot nº: 9
Intitulé:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Fluides médicaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bougnoteau
30 rue Georges Fourest
Limoges
87100
France
Code NUTS: FRI23
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 87 983.00 EUR / Offre la plus élevée: 96 269.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand,
6 cours Sablon,
Clermont-Ferrand
63000
France
Téléphone: +33 473146100
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Fax: +33 473146122

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1/ référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) du début de la procédure jusqu'à la signature du contrat,

2/ référé contractuel (article L 511-13 et suivants du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,

3/ recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et L. 521-1 du Code de justice administrative),

4/ recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand,
6 cours Sablon
Clermont-Ferrand
63000
France
Téléphone: +33 473146100
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Fax: +33 473146122

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/03/2018