Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la Régie Ligne d'Azur
II.1.2)Code CPV principal24951000 Graisses et lubrifiants
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du Tramway et du bus de la Régie Ligne d'Azur.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 872 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de graisse de graissage boudins tramway
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de graisse de graissage boudins tramway.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'huile moteur, d'huile moteur deux temps et d'huile pont bus
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'huile moteur, d'huile moteur 2 temps et d'huile pont bus.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'huile BV Voith
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'huile BV Voith
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway(Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de Maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'huile BV ZF.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'huile BV Allison
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'huile bv allison.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'huile Urania FE LS
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'huile Urania FE LS
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'huile hydraulique pour freins de tramway
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211650 Liquides de frein
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de Maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'huile hydraulique pour freins de tramway.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'huile de pont bogies et liquide de refroidissement GRF tramway
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'huile de pont bogies et liquide de refroidissement GRF tramway.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de liquide de refroidissement organique
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de liquide de refroidissement organique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de liquide de refroidissement paraflu (HT).
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de liquide de refroidissement paraflu (HT).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de liquide de refroidissement pour les moteurs des bus de marque Mercedes Benz
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de liquide de refroidissement pour les moteurs des bus de marque Mercedes Benz.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de graisses spécifiques pour tramway et pour bus
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de graisses spécifiques pour tramway et pour bus.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de graisses multi-usage pour tramway et bus
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Not specified
Lieu principal d'exécution:
— dépôt du Tramway/Henri Sappia,
— centre opérationnel du Tramway (Nice),
— dépôt de bus de Drap (Drap),
— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de graisses multi-usage pour tramway et bus.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.