Fournitures - 111520-2018

13/03/2018    S50    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Nice: Graisses et lubrifiants

2018/S 050-111520

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Régie Ligne d'Azur
RLA — centre opérationnel du Tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Nice
06100
France
Téléphone: +33 493165252
Courriel: marches@lignesdazur.fr
Fax: +33 493165504
Code NUTS: FRL03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.lignesdazur.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Régie Ligne d'Azur
2 boulevard Henri Sappia
Nice
06100
France
Courriel: marches@lignesdazur.fr
Fax: +33 493165504
Code NUTS: FRL03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-securises.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Régie Ligne d'Azur
2 boulevard Henri Sappia
Nice
06100
France
Courriel: marches@lignesdazur.fr
Fax: +33 493165504
Code NUTS: FRL03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-securises.fr

I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la Régie Ligne d'Azur

II.1.2)Code CPV principal
24951000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du Tramway et du bus de la Régie Ligne d'Azur.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 872 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de graisse de graissage boudins tramway

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de graisse de graissage boudins tramway.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'huile moteur, d'huile moteur deux temps et d'huile pont bus

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huile moteur, d'huile moteur 2 temps et d'huile pont bus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'huile BV Voith

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huile BV Voith

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'huile BV ZF

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway(Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de Maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huile BV ZF.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'huile BV Allison

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huile bv allison.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'huile Urania FE LS

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huile Urania FE LS

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'huile hydraulique pour freins de tramway

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211650
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de Maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huile hydraulique pour freins de tramway.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'huile de pont bogies et liquide de refroidissement GRF tramway

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'huile de pont bogies et liquide de refroidissement GRF tramway.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de liquide de refroidissement organique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de liquide de refroidissement organique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de liquide de refroidissement paraflu (HT).

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de liquide de refroidissement paraflu (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de liquide de refroidissement pour les moteurs des bus de marque Mercedes Benz

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de liquide de refroidissement pour les moteurs des bus de marque Mercedes Benz.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de graisses spécifiques pour tramway et pour bus

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de graisses spécifiques pour tramway et pour bus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de graisses multi-usage pour tramway et bus

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

— dépôt du Tramway/Henri Sappia,

— centre opérationnel du Tramway (Nice),

— dépôt de bus de Drap (Drap),

— centre de maintenance Charles Ginésy (Nice).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de graisses multi-usage pour tramway et bus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Extrait k-bis de moins de 3 mois.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Lettre de candidature: DC1 dans sa version mise à jour, ou équivalent, intégralement complétée. En cas de groupement la lettre de candidature doit être unique pour l'ensemble des membres du groupement. Le mandataire doit y être clairement identifié. déclaration du candidat: DC2, pour chaque lot, dans sa version mise à jour, ou équivalent, intégralement complétée. Pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur création récente, de produire le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du contrat, il est demandé de fournir une déclaration justifiant de la création récente de l'entreprise. En cas de groupement chaque membre devra remettre un DC2. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution et le destinataire public ou privé. l'effectif moyen annuel des 3 dernières années;

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article 110 du décret du 25.3.2016. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1er jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur. Forme des prix: révisables selon les modalités du CCAP.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec un opérateur économique individuel ou un groupement d'opérateurs économiques. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article 45.III du décret 2016-360 du 25.3.2016. En cas de désignation d'un mandataire du groupement, celui-ci devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres. Il représente l'ensemble des membres vis-à-vis de la régie et coordonne leurs prestations. Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/04/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidatures devront arriver avant le jour et l'heure indiquée sur la page de garde du règlement de consultation et dans l'AAPC. Transmission sur support papier: Les candidatures devront parvenir par pli recommandé avec avis de réception ou remise contre récépissé à Régie Ligne d'Azur — bureau 409 — 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice avec l'indication «Ne pas ouvrir — procédure négociée phase candidature — fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la Régie Ligne d'Azur — lot nº... » Transmission électronique: les candidatures seront transmises par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.marches-securises.fr. Les modalités de réponse sont détaillées dans le RC téléchargeable sur www.marches-securises.fr Les critères d'attribution des offres de chaque lot sont détaillés, à titre informatif, dans le règlement de la consultation phase candidature (article 8.5).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Nice Cedex 4
06359
France
Téléphone: +33 492041313
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Fax: +33 493557831

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional
place Félix-Baret, CS 80001
Marseille Cedex 06
13282
France
Téléphone: +33 484354554
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Fax: +33 484354460

Adresse internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Nice Cedex 4
06359
France
Téléphone: +33 492041313
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Fax: +33 493557831

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/03/2018