Fournitures - 111929-2019

11/03/2019    S49

France-Lyon: Valves cardiaques

2019/S 049-111929

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=418562&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Hospices civils de Lyon — direction des achats
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=418562&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Hospices civils de Lyon — direction des achats
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Ville: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France
Courriel: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Code NUTS: FRK26 Rhône
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de valves et anneaux cardiaques

Numéro de référence: P19_034_SC
II.1.2)Code CPV principal
33182220 Valves cardiaques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de valves et anneaux cardiaques.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de valves et anneaux cardiaques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/03/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.3.2021. Il est reconductible 2 fois 12 mois et ne pourra excéder le 31.3.2023. Si le pouvoir adjudicateur, n'a pas notifié de décision de non reconduction du marché par écrit au moins 3 mois avant la fin de période de validité en cours, le marché est réputé reconduit tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir le règlement de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/04/2019
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/04/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au cours de la dernière année d'exécution.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,

— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/03/2019