Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Livraison de SIEGES, FLEX-OFFICE ET SOLUTIONS ACOUSTIQUES développés de manière durable et socialement responsable.
Numéro de référence: BOSA-DGFAP -FORCMS-ZIT-136-F02_0
II.1.2)Code CPV principal39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché porte sur l’achat et la livraison d’une gamme complète de sièges, Flex office et solutions acoustiques conçus de manière durable et socialement responsable.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 61 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sièges ergonomiques de bureau (utilisation 8 heures)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Sièges ergonomiques de bureau (utilisation 8 heures)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sièges ergonomiques de bureau avec dossier résille (utilisation 8 heures)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Sièges ergonomiques de bureau avec dossier résille (utilisation 8 heures)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sièges ergonomiques 24 heures (7 jours sur 7)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Sièges ergonomiques 24 heures (7 jours sur 7)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sièges de projet durable – utilisation courte durée (< 2 heures)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Sièges de projet durable – utilisation courte durée (< 2 heures)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sièges de projet durable – usage prolongé (> 2 heures)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Sièges de projet durable – usage prolongé (> 2 heures)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Banquettes durables pour salles d’attente et locaux d’accueil
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Banquettes durables pour salles d’attente et locaux d’accueil
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mobilier modulaire durable pour NWOW
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Mobilier modulaire durable pour NWOW
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mobilier cocoon durable NWOW
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Mobilier cocoon durable NWOW
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cabines acoustiques durables
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Cabines acoustiques durables
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Eléments acoustiques durables
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: BE Belgique / België
II.2.4)Description des prestations:
Eléments acoustiques durables
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat.
En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 juncto l’art.38 des RGE, l’accord-cadre sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s), lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition. Le cumul de la durée de ces prolongations ne peut excéder un total de 6 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires