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Marché de travaux - 115041-2020

Submission deadline has been amended by:  147261-2020
10/03/2020    S49

France-Flavin: Travaux de construction de bâtiments scolaires

2020/S 049-115041

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Pôle des services technique — direction patrimoine et des collèges — route du Monastère — CS 10024
Ville: Flavin
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12450
Pays: France
Courriel: st.marches.admin@aveyron.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aveyron.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.aveyron.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté des communes Larzac et Vallées
Ville: Flavin
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Pays: France
Courriel: st.marches.admin@aveyron.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aveyron.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.aveyron.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.aveyron.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de construction d'un collège et d'un gymnase à la Cavalerie (12230) — 17 lots

Numéro de référence: 20S0023
II.1.2)Code CPV principal
45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

L'opération consiste à construire:

— un collège pour une surface utile de 3 553 m2;

— un gymnase pour une surface utile de 1 951 m2 sur une assiette foncière de 40 000 m2.

À titre indicatif, on peut prévoir que l'exécution des marchés de travaux commencera vers l'été 2020.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre — installation de chantier

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Fondations, structure BA et pierre massive du bâtiment.

Planchers bas/fondations (6 000 m2).

Planchers intermédiaires et toiture (4 600 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires

La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: les candidats devront répondre impérativement aux prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP. Les propositions relatives à chaque PSE seront intégrées dans l'acte d'engagement.

— PSE 01-1: béton bas carbone;

— PSE 01-2: traitement par minéralisation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structures bois — charpente — bardage bois — façade métallique

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45422100 Ouvrages en bois
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Ossature porteuse bois en toiture et façades sur collège et gymnase et murs à ossature bois (dont isolation paille sur le collège).

MOB classique (1 350 m2).

MOB paille (1 400 m2).

Planchers mixte bois béton (500 m2).

Charpente toiture (4 000 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture — étanchéité — bardage zinc — photovoltaïque

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Étanchéité des toitures-jardin sur support béton (environ 2 600 m2).

Étanchéité des préaux et toitures collège sur support bois (environ 2 150 m2).

Toiture métallique étanchée support photovoltaïque sur toitures gymnase (environ 1 380 m2).

Photovoltaïque: deux installations indépendantes de 98 kWc chacune. 12 onduleurs, deux armoires électriques, deux supervisions pour ces installations.

Bardage zinc sur le collège et édicules de toiture (environ 820 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures — occultations

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries aluminium incorporées aux parois à ossature bois et également pierre massive et béton (environ 630 m2).

Bardage en polycarbonate (environ 360 m2).

Protections solaires diverses selon les expositions et fonctions.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires

La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: les candidats devront répondre impérativement aux prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP. Les propositions relatives à chaque PSE seront intégrées dans l'acte d'engagement.

PSE 04-1: menuiseries extérieures en profilés bois-aluminium, lot 04 — menuiseries extérieures — occultations.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie — serrurerie

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Tout ouvrage de serrurerie intérieurs et extérieurs (environ 56 portes et portails, environ 580 ml de mains courantes et garde-corps).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons — doublages — faux plafonds

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
45421141 Travaux de cloisonnement
45421152 Installation de cloisons
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Doublage isolant sur ossature (environ 2 670 m2).

Cloisons sèches ossature (environ 3 400 m2).

Panneaux composites bois (environ 420 m2).

Faux plafonds en dalles minérales, composites bois et plaques de plâtre (environ 3 650 m2).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45422100 Ouvrages en bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Portes pleines intérieures (environ 215 portes).

Ensembles vitrés, façades placards techniques.

Faux plafond et habillages muraux en bois (environ 1 485 m2) et équipements mobiliers divers dont équipements sanitaires. Éléments de signalétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements sportifs

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212200 Travaux de construction d'installations sportives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Quatre paires de panneaux de buts de basket, deux cages de buts de Hand-Ball, cinq paires de poteaux et filets de volley-ball escamotables, sept paires de poteaux et filets de badminton, une paire de poteaux et filet de tennis y compris fourreaux d'ancrages.

Un rideau de séparation à escamotage latéral.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires

La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: les candidats devront répondre impérativement aux prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP. Les propositions relatives à chaque PSE seront intégrées dans l'acte d'engagement.

— PSE 08-1: structure artificielle d'escalade;

— PSE 08-2: rideau séparatif;

— PSE 08-3: gradins escamotables.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols durs — faïences

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Carrelages grés cérame (environ 2 520 m2).

Chape d'enrobage plancher chauffant et autres chapes sur support béton (environ 2 520 m2).

Revêtements muraux carrelés (environ 1 940 m2).

Tapis brosses.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Revêtements linoléum traditionnel (environ 2 120 m2).

Linoléum sur plancher contreplaqué (environ 1 315 m2).

Sol sportif PVC (environ 210 m2).

Marquages des tracés sportifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45432210 Travaux de revêtement mural
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Peintures intérieures des bâtiments (environ 12 300 m2) et nettoyages.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Un ascenseur 630 kg desservant deux niveaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Génie climatique — plomberie — sanitaires

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45330000 Travaux de plomberie
45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Un chaufferie mixte bois/gaz, deux sous-stations, chauffage par plancher chauffant et radiateurs muraux, ventilation par CTA double flux (10 U), alimentation eau froide, production ECS par la chaufferie + production ECS indépendante par groupe frigorifique pour la cuisine, GTEB, brasseurs d'air sans pale (42 U), appareils sanitaires, ouvrages de plomberie, ventilation radon (10 extracteurs).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courants forts et faibles

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Deux TGBT, 10 armoires électriques divisionnaires, câblage, éclairage (826 luminaires), appareillages, comptage et supervision.

Câblage VDI (540 RJ45), SSI, contrôle d'accès (31 accès contrôlés), anti-intrusion, visiophonie, sonorisation (trois systèmes), affichage sportif et table de marque, vidéosurveillance (trois caméras), PPMS.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de restauration — cloisonnements isothermes

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212421 Travaux de construction de restaurants
45421151 Installation de cuisines équipées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Panneaux de cloisonnement en parois verticales et plafonds, portes isothermes, châssis vitrés, équipements frigorifiques (centrale frigorifique et groupes autonomes) et équipements de cuisine (pour une cuisine de production de 500 repas/j).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires

La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: les candidats devront répondre impérativement aux prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP.

— PSE 15-1: équipements de restauration complémentaires 1;

— PSE 15-2: équipements de restauration complémentaires 2;

— PSE 15-3: équipements de restauration complémentaires 3.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements — voiries — réseaux divers

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Terrassements généraux: déblais = 28 000 m3/remblais = 5 000 m3/enrochement = 125 m2.

Concassage pour cloutage = 5 600 m2.

Revêtements (enrobé, dalle alvéolée, etc.) = 5 460 m2.

Structure (voirie, piétonnier, etc.) = 2 600 m3.

Bordure = 1 600 ml.

Escalier = 120 ml de marché.

Clôture = 645 ml.

Réseau EP = 860 ml.

Ouvrage EP (grille, regard, etc.) = 87 U.

Réseau EU = 315 ml.

Ouvrage EU (regard, boite, etc.) = 50 U.

Réseau AEP = 120 ml.

Ouvrage AEP (regard, BC, etc.) = 20 U.

Réseau BT = 250 ml.

Ouvrage BT (coffret, chambre) = 10 U.

Réseau éclairage = 630 ml.

Matériel d'éclairage = 33 U.

Réseau Télécom = 295 ml.

Ouvrage T (chambre) = 10 U.

Réseau phonie = 105 ml.

Réseau vidéosurveillance = 220 ml.

Réseau gaz = 250 ml.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires

La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: les candidats devront répondre impérativement aux prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP. Les propositions relatives à chaque PSE seront intégrées dans l'acte d'engagement.

— PSE 16-1: traitement chaux/Rolac en remplacement cloutage et couche de forme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Aménagement des espaces paysagers extérieurs (parking, parvis, espaces récréatifs) ainsi que des toitures jardin. Mise en place du système d'arrosage associé. Travaux comprenant 83 arbres, 695 m2 d'arbustes, 1 590 m2 de toiture semée, 1 389 m2 de prairies sèches et 122 m2 de sol en pierres clivées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant;

— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Pour présenter leurs candidatures, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr et joints au dossier de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— moyens en personnel;

— moyens en matériel;

— capacités professionnelles;

— liste des travaux en bâtiment de moins de cinq ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/04/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/04/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le délai d'exécution de l'ensemble des lots toutes phases confondues est de 23 mois à partir de la date de délivrance de l'ordre de service de commencer les travaux du 1er lot à intervenir, soit le lot 16: terrassements — voiries. Ce délai inclut deux mois de période de préparation pour tous les lots, à l'exception du lot 16 dont la période de préparation sera de un mois. Ce délai inclut également un point d'arrêt suite aux terrassements généraux de 40 jours ouvrés, période permettant le passage d'un géoradar et la reprise des études pour l'adaptation des fondations au terrain rencontré.

Les délais d'exécution par phases de travaux pour l'ensemble des lots, sont fixés au planning prévisionnel annexé au CCAP sachant que les travaux du collège et du gymnase sont réalisés en simultanéités et que le gymnase est livré le premier 19 mois après l'ordre de service de commencer les travaux et le collège est livré 23 mois après l'ordre service de commencer les travaux.

Le délai d'exécution propre au lot pour lequel je m'engage sera déterminé dans les conditions stipulées à l'article 4.1 du CCAP et conformément au planning joint en annexe 2 du CCAP.

Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire.

Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);

2) après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass., 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/03/2020