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Fournitures - 117201-2018

16/03/2018    S53

France-Tarbes: Viande

2018/S 053-117201

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Tarbes
Numéro national d'identification: 21650440700018
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Not specified
Code postal: 65000
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr
Téléphone: +33 562444776
Fax: +33 562444777
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tarbes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de viandes fraîches et charcuteries pour le groupement de commandes entre la Ville de ta

Numéro de référence: 17mfo005
II.1.2)Code CPV principal
15110000 Viande
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre de fournitures, avec mini et maxi et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 924 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bœuf et veau frais ou refrigérés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
15119300 Gibier
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 81 000 EUR seuil maximum 212 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agneau et mouton frais ou refrigérés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115000 Viande d'agneau et de mouton
15111200 Viande de veau
15119300 Gibier
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 10 000 EUR seuil maximum 55 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Porc frais ou refrigérés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15111200 Viande de veau
15119300 Gibier
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 11 000 EUR seuil maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille, gibier et lapins frais ou refrigérés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
15111200 Viande de veau
15119300 Gibier
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 51 000 EUR seuil maximum 125 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries et salaisons

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15111200 Viande de veau
15119300 Gibier
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 16 000 EUR Seuil maximum 42 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries et salaisons pour reception

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15111200 Viande de veau
15119300 Gibier
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 3 000 EUR Seuil maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits specifiques volailles

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
15111200 Viande de veau
15119300 Gibier
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 10 000 EUR seuil maximum 35 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 186-380524
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Bœuf et veau frais ou refrigérés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sica
Adresse postale: 6 chemin de Bastillac
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Not specified
Code postal: 65000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Agneau et mouton frais ou refrigérés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Arcadie
Adresse postale: za Bastillac
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Not specified
Code postal: 65000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Porc frais ou refrigérés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sica
Adresse postale: 6 chemin de Bastillac
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Not specified
Code postal: 65000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Volaille, gibier et lapins frais ou refrigérés

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Charcuteries et salaisons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Arcadie
Adresse postale: za Bastillac
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Not specified
Code postal: 65000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Charcuteries et salaisons pour reception

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brake France
Adresse postale: route de Martel
Ville: Souillac
Code NUTS: FRJ25 Not specified
Code postal: 46200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Produits spécifiques volaiiles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Avis de marché Boamp nº 17-146142 avis de marché Joue nº 2017/s 202-415783 les lots sont valables de la date de notification au 31.12.2018. Ils pourront être reconduits 3 fois un an. Date de la Cao: 4.12.2017 date de la notification: 9.1.2017 la consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, Service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 5 62 44 47 76, fax + 33 5 62 44 47 77, email: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public:

— le lundi 8:45 —12:15 — 13:45 — 17:15,

— du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:30 — 17:15,

— le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15.

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Adresse internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 557019751
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/03/2018