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Fournitures - 117779-2021

09/03/2021    S47

France-Rennes: Produits de nettoyage

2021/S 047-117779

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Univers Pontchaillou
Adresse postale: 2 rue Henri le Guilloux
Ville: Rennes Cedex 9
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35033
Pays: France
Courriel: DAPL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-rennes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Montfort-sur-Meu
Adresse postale: 33 rue Saint-Nicolas
Ville: Montfort-sur-Meu
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35160
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chmontfortsurmeu.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Saint-Méen-le-Grand
Adresse postale: 13 rue de la Croix Duval
Ville: Saint-Méen-le-Grand
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35290
Pays: France
Courriel: DAPL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://stmeen.fr/hopital/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Fougères
Adresse postale: 133 rue de la Forêt, CS 20606
Ville: Fougères Cedex
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35306
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-fougeres.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir
Adresse postale: 8 avenue Étienne Gascon
Ville: Redon Cedex
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35603
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-redon-carentoir.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Vitre
Adresse postale: 30 route de Rennes, BP 90629
Ville: Vitre Cedex
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35506
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-vitre.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier du Grand-Fougeray
Adresse postale: 29 rue Saint-Roch, BP 25
Ville: Grand-Fougeray
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35390
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hopital-gfougeray.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier des marchés de Bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Ville: Antrain
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35560
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chmarchesdebretagne.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de la Roche aux Fées
Adresse postale: 4 rue Armand Jouault
Ville: Janzé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35150
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-rocheauxfees.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits lessiviels, vaisselle à usage unique, vaisselle porcelaine pour le service restauration et autres produits de cuisine

Numéro de référence: 2020AG04
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3º du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 315 083.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien pour les cuisines, des équipements associés et de leur maintenance

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons, tests et du mémoire technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits lessiviels spécifiques pour lave batterie et fours

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831210 Détergents pour lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquettes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film pour ensacheuse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film de bobine pelable

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sachets pour aliments chauds

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles à usage unique pour cafeteria et services de soins

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gobelets à usage unique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle et couverts

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle enfant en mélaminé

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plateaux

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pichets

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs grand volume

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accessoires pour lave-vaisselle industriel et autres

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Housse de protection alimentaire et poche à douille

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thermomètre de cuisine

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thermomètre de cuisine professionnel

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maniques

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tampon à récurer

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Développement durable sur la base du questionnaire environnemental / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix sur la base du montant résultant du DQE / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 184-443653
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214027
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien pour les cuisines, des équipements associés et de leur maintenance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DR Weigert France SAS
Adresse postale: 22 avenue des Nations, immeuble Raspail, BP 88035 Villepinte
Ville: Roissy CDG Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95932
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 314 998.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 314 998.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Produits lessiviels spécifiques pour lave batterie et fours

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214028
Lot nº: 3
Intitulé:

Barquettes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Ville: Colombe
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38690
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 380 480.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 380 480.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214029
Lot nº: 4
Intitulé:

Film pour ensacheuse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Ville: Colombe
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38690
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 23 664.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 23 664.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214030
Lot nº: 5
Intitulé:

Film de bobine pelable

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac, BP 47
Ville: Gaillac
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 81600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 13 638.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 13 638.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214031
Lot nº: 6
Intitulé:

Sachets pour aliments chauds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Ville: Colombe
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38690
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 15 899.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 15 899.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214032
Lot nº: 7
Intitulé:

Articles à usage unique pour cafétéria et services de soins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 258 031.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 258 031.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214033
Lot nº: 8
Intitulé:

Gobelets à usage unique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 67 648.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 67 648.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214034
Lot nº: 9
Intitulé:

Vaisselle et couverts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean-Marie David — BP 94102
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35741
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 82 500.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 82 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214035
Lot nº: 10
Intitulé:

Vaisselle enfants mélaminé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean-Marie David — BP 94102
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35741
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 3 409.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 3 409.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214036
Lot nº: 11
Intitulé:

Plateaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biralux Distribution
Adresse postale: ZA le Ridor
Ville: Plémet
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 33 310.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 33 310.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214037
Lot nº: 12
Intitulé:

Pichets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean-Marie David — BP 94102
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35741
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 13 053.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 13 053.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Sacs grand volume

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214038
Lot nº: 14
Intitulé:

Accessoires pour lave-vaisselle industriel et autres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean-Marie David — BP 94102
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35741
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 3 502.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 3 502.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 214039
Lot nº: 15
Intitulé:

Housses de protection alimentaire et poches à douille

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 104 951.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 104 951.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:

Thermomètre de cuisine

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

Thermomètre de cuisine professionnel

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:

Maniques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19
Intitulé:

Tampon à récurer

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Ce marché est consultable à la direction des achats et de la logistique — 2 rue Henri Le Guilloux, 35033 Rennes de 9h00 à 16h00. Le marché public est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1.2.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive d'un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans. Les montants estimatifs sont indiqués pour toute la durée du marché. Les lots 2, 13, 17, 18 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité dans la mesure où aucune offre n'a été déposée. Le lot 16 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité dans la mesure où seule une offre irrégulière a été remise. Le lot 19 est déclaré sans suite en raison du fait que l'attributaire ne maintient pas son offre. Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signé le 30.6.2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures, etc.).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24 209
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/03/2021