Fournitures - 119165-2018

17/03/2018    S54

France-Marseille: Consommables dentaires

2018/S 054-119165

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Reg de Marseille
Numéro national d'identification: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille Cedex 05
Code NUTS: FRL04 Not specified
Code postal: 13354
Pays: France
Courriel: secretarit-marches@ap-hm.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://fr.ap-hm.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369553&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits dentaires (413 lots)

Numéro de référence: DAM170572
II.1.2)Code CPV principal
33141800 Consommables dentaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits dentaires (413 lots).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 84 050.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 1: endodontie (du lot 1 au lot 26)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 1: endodontie (du lot 1 au lot 26).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 2: dentisterie restauratrice directe et indirecte — tenon composite (du lot 27 au lot 71)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 2: dentisterie restauratrice directe et indirecte — tenon composite (du lot 27 au lot 71).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 3: prothèses — empreintes et ciments de scellement / colles (du lot 72 au lot 133)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 3: prothèses — empreintes et ciments de scellement / colles (du lot 72 au lot 133).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 4: occlusion (du lot 134 au lot 141)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 4: occlusion (du lot 134 au lot 141).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 5: laboratoire dentaire (du lot 142 au lot 261)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 5: laboratoire dentaire (du lot 142 au lot 261).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 6: nettoyage désinfection et accessoires unit-aspiration (du lot 262 au lot 270)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 6: nettoyage désinfection et accessoires unit-aspiration (du lot 262 au lot 270).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 7: usage unique et digue (du lot 271 au lot 307)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 7: usage unique et digue (du lot 271 au lot 307).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 8: divers dispositifs médicaux dentaires (du lot 308 au lot 314)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 8: divers dispositifs médicaux dentaires (du lot 308 au lot 314).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 9: prophylaxie et prévention (du lot 315 au lot 326)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 9: prophylaxie et prévention (du lot 315 au lot 326).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 10: radiologie (du lot 327 au lot 335)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 10: radiologie (du lot 327 au lot 335).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 11: parodontologie pathologie (du lot 336 au lot 339)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 11: parodontologie pathologie (du lot 336 au lot 339).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Famille 12: fraises et Inserts ultrason (du lot 340 au lot 413)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Établissements de l'AP-HM et leurs services d'odontologie.

II.2.4)Description des prestations:

Famille 12: fraises et Inserts ultrason (du lot 340 au lot 413).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût des fournitures / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu selon un montant minimum annuel exprimé en quantités. Il ne comportera pas de montant maximum, que ce soit en quantités ou en montants. Les quantités minimales annuelles par lot, figurent en annexe 1 au CCP.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Kbis ou équivalent.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/04/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/04/2018
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Dam170572 (cf. Article 9 du règlement de la consultation: dispositions relatives à la dématérialisation: article 9.2). Obtention du dossier de consultation sur format papier. Les dossiers de consultation pourront également être fournis gratuitement, de 9:00 à 16:00 et du lundi au vendredi à l'adresse suivante: assistance publique-hopitaux de Marseille direction des achats approvisionnements et services logistiques secteur des marches — 2ème étage 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 la mise à disposition des documents de consultation est détaillée à l'article 3-5 du Règlement de la consultation (RC). Les pièces constitutives du DCE sont décrites à l'article 3-4 du Rc. Les modalités de présentation et d'envoi des offres, choix de la transmission, ainsi que les pièces relatives à la candidature et à l'offre sont décrites aux articles 6-1 et 6-2 du RC. Des échantillons seront à fournir après la date limite de réception des offres, en cas de besoin, comme précisé à l'article 6-3-2 du Rc. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi du virement bancaire. Conformément au Décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ce délai prendra effet à compter de la date de réception de la facture, sous réserve que la marchandise soit reconnue conforme et la facture validée. Toute non-conformité suspendra le délai. Le mode de financement est celui d'exploitation de l'AP-HM. L'examen des candidatures est détaillé à l'article 7.1 du RC. L'examen des offres est détaillé à l'article 7.2 du RC. L'attribution est renseignée à l'article 9.5 du RC;

Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché est détaillé à l'article 11 du RC. Des renseignements complémentaires sont autorisés, la demande doit en être faite au plus tard, avant le 9.4.2018 (16:00) (cf. Article 10 du RC).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134833
Fax: +33 491811387
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134833
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/03/2018