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Fournitures - 120512-2020

Submission deadline has been amended by:  176363-2020
12/03/2020    S51

France-Pantin: Produits du bois

2020/S 051-120512

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Agence des espaces verts
Adresse postale: Cité régionale de l'environnement, 90-92 avenue du Général Leclerc
Ville: Pantin
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 93500
Pays: France
Courriel: efabre@aev-iledefrance.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aev-iledefrance.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361967&orgAcronyme=b4g
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et pose de mobiliers bois

Numéro de référence: 19S0031
II.1.2)Code CPV principal
03419100 Produits du bois
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations consistent de manière générale en la fabrication et la fourniture de mobiliers divers en bois, la dépose de mobiliers existants, la pose de mobiliers issus du présent marché y compris fondations et scellements.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobiliers bois — protection des sites

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03419100 Produits du bois
34928400 Mobilier urbain
45233293 Installation de mobilier urbain
45422100 Ouvrages en bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations consistent de manière générale en la fabrication et la fourniture de mobiliers divers en bois, la dépose de mobiliers existants, la pose de mobiliers issus du présent marché y compris fondations et scellements.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée d'après les renseignements fournis dans le mémoire technique et décomposée en quatre sous-critères pondérées définis dans le RC / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le montant minimal annuel est de 31 000 EUR HT et le montant maximal annuel est de 248 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobiliers bois d'agrément

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03419100 Produits du bois
34928400 Mobilier urbain
45233293 Installation de mobilier urbain
45422100 Ouvrages en bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations consistent de manière générale en la fabrication et la fourniture de mobiliers divers en bois, la dépose de mobiliers existants, la pose de mobiliers issus du présent marché y compris fondations et scellements.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée d'après les renseignements fournis dans le mémoire technique et décomposée en quatre sous-critères pondérées définis dans le RC / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le montant minimal annuel est de 32 000 EUR HT et le montant maximal annuel est de 257 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);

— Déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);

— les attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle;

— description des moyens humains (nombre et qualification du personnel...) et matériels (logistique, informatique...) de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché;

— qualifications professionnelles: la preuve de la qualification de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation...);

— les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de trois ans.

NB: le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2. Il peut également présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). L'opérateur peut réutiliser un Document unique de marché européen (DUME) qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables. Ce document doit être rédigé en français.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/04/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/04/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023.

VI.3)Informations complémentaires:

Critères de sélection des candidatures:

1) Capacités professionnelles et références présentées par le candidat;

2) Garanties et capacités techniques et financières présentées par le candidat.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/03/2020