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Fournitures - 120771-2020

12/03/2020    S51

France-Douai: Appareils de production d'eau chaude

2020/S 051-120771

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Ville: Douai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59500
Pays: France
Courriel: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maisonsetcites.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Maisons et cités accession
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Ville: Douai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59500
Pays: France
Courriel: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maisonsetcites.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de ballons de production d'eau chaude sanitaire thermodynamiques

II.1.2)Code CPV principal
42161000 Appareils de production d'eau chaude
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre relatif à la fourniture de ballons de production d'eau chaude sanitaire thermodynamiques à appoint hydraulique en série et de pièces détachées.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 783 728.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42161000 Appareils de production d'eau chaude
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE NORD-PAS DE CALAIS-PICARDIE
Lieu principal d'exécution:

Chantiers situés sur les départements du Nord et du Pas-de-Calais.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de ballons de production d'eau chaude sanitaire thermodynamiques avec appoint hydraulique en série et de pièces détachées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: durée des garanties / Pondération: 14
Prix - Pondération: 51
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 173-421645
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48933
Intitulé:

Fourniture de ballons de production d'eau chaude sanitaire thermodynamiques avec appoint hydraulique en série et de pièces détachées.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atlantic SFDT
Adresse postale: 58 avenue du Général Leclercq
Ville: Bourg-la-Reine
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 92340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 797 728.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.

L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.

La procédure est référencée 19S0059.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/03/2020