Marché de travaux - 120905-2019

15/03/2019    S53    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Évry: Travaux de revêtement de routes

2019/S 053-120905

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Conseil général de l'Essonne
boulevard de France
Évry Cedex
91012
France
Courriel: jvanhoutte@cd-essonne.fr
Code NUTS: FR104

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.essonne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Département de l'Essonne
Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plate-forme à l'adresse suivante: http://maximilien.fr
Évry Cedex
91012
France
Courriel: jvanhoutte@cd-essonne.fr
Code NUTS: FR104

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://essonne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://maximilien.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333486&orgAcronyme=x6c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Département de l'Essonne
Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30. Uniquement les copies de sauvegarde: Hôtel du Département — DAJA/SCP — boulevard de France
Évry Cedex
91012
France
Courriel: jvanhoutte@cd-essonne.fr
Code NUTS: FR104

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://essonne.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réalisation d'enrobés et travaux de fraisage sur les routes et équipements de l'Essonne 5 lots

Numéro de référence: 2062_1_05
II.1.2)Code CPV principal
45233220
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Réalisation d'enrobés et travaux de fraisage sur les routes et équipements de l'Essonne 5 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sud-Ouest

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233223
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Sud-Ouest.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les présents accords-cadres sont conclus pour une durée d'1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois par le département à compter de la date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'1 an supplémentaire, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de reconduction.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les présents accords-cadres mono-attributaire sont conclus avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel tel que précisé ci-dessous:

Lot nº 1:

— minimum: 500 000 EUR HT par an,

— maximum: sans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Est/Sud-Est

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233223
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Est/Sud-Est.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les présents accords-cadres sont conclus pour une durée d'1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois par le département à compter de la date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'1 an supplémentaire, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de reconduction.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les présents accords-cadres mono-attributaire sont conclus avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel tel que précisé ci-dessous: lot nº 2:

— minimum: 300 000 EUR HT par an,

— maximum: sans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nord/Nord-Est

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233223
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Nord/Nord-Est.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les présents accords-cadres sont conclus pour une durée d'1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois par le département à compter de la date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'1 an supplémentaire, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de reconduction.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les présents accords-cadres mono-attributaire sont conclus avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel tel que précisé ci-dessous: lot nº 3:

— minimum: 500 000 EUR HT par an,

— maximum: sans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nord-Ouest

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233223
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Nord-Ouest.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les présents accords-cadres sont conclus pour une durée d'1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois par le département à compter de la date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'1 an supplémentaire, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de reconduction.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les présents accords-cadres mono-attributaire sont conclus avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel tel que précisé ci-dessous: lot nº 4:

— minimum: 500 000 EUR HT par an,

— maximum: sans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centre

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233223
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Centre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les présents accords-cadres sont conclus pour une durée d'1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois par le département à compter de la date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'1 an supplémentaire, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de reconduction.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les présents accords-cadres mono-attributaire sont conclus avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel tel que précisé ci-dessous: lot nº 5:

— minimum: 500 000 EUR HT par an,

— maximum: sans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/04/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1er semestre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET.

Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique.

Les documents de la consultation sont disponibles à l'adresse suivante: http://maximilien.fr.

Aucune garantie financière ne sera exigée.

Modalité de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.16 relatifs aux marchés publics. Les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité.

Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Conditions du CCAG/Travaux.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.

Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
Versailles
78000
France
Téléphone: +33 139205400
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Fax: +33 139205436

Adresse internet: https://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
Versailles
78000
France
Téléphone: +33 139205400
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Fax: +33 139205436

Adresse internet: https://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/03/2019