Fournitures - 121342-2019

15/03/2019    S53    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Étienne: Mobilier de bureau

2019/S 053-121342

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Universite Jean Monnet
10 rue Trefilerie — CS 82301
Saint-Étienne Cedex 2
42023
France
Point(s) de contact: À l'attention de Mme K. Picanol
Téléphone: +33 477421767
Courriel: marches-publics@univ-st-etienne.fr
Fax: +33 469661107
Code NUTS: FRK25

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://portail.univ-st-etienne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419755&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Mobiliers pour l'aménagement du R+5 et R+6 du bâtiment 77 Michelet

Numéro de référence: 2019-006
II.1.2)Code CPV principal
39130000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente mise en concurrence porte sur la prestation de fourniture, livraison et installation de mobiliers pour l'aménagement du R+5 et R+6 du bâtiment 77 Michelet.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de bureau

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Saint-Étienne.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations supplémentaires éventuelles sont listées dans l'annexe 1: 11 PSE.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sièges

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39111000
39130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Saint-Étienne.

II.2.4)Description des prestations:

Sièges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations supplémentaires éventuelles sont listées dans l'annexe 1: 3 PSE.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de bibliothèque

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39155000
39151000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Saint-Étienne

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier de bibliothèque.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations supplémentaires éventuelles sont listée dans l'annexe 1: 3 PSE.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— le cas échéant, la lettre de candidature (DC1) ou équivalent, avec habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée par le mandataire et par l'ensemble des cotraitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle,

— un extrait Kbis de moins de 3 mois,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas relevant de l'article 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et indiqués comme interdictions de soumissionner dans le cadre du présent appel d'offres,

— une attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution),

— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— la déclaration du candidat (imprimé DC2) avec/ou: ,

— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— la déclaration des effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— les références professionnelles de la société: liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées: téléphone et adresse mail).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/04/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/04/2019
Heure locale: 18:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le critère qualité est détaillé dans le règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
184 rue Duguesclin
Lyon Cedex 3
69433
France
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 4781141010

Adresse internet: http://www.conseiletat.fr/ta/lyon/index.shtml

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Pour référé précontractuel (art. L. 551-1 à L. 551-12 du CJA) ou référé contractuel (art. L. 551-13 à 551-23 du CJA), délai de contestation de la décision d'attribution (art. R. 421-1 à R. 421-7 du CJA), pleine juridiction dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique CE nº 358994 du 4.11.2014, département du Tarn-et-Garonne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon Cedex 3
69433
France
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141010
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/03/2019