Fournitures - 121403-2019

15/03/2019    S53    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

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2019/S 053-121403

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département de la Lozère
22480001100013
rue de la Rovère
Mende
48001
France
Téléphone: +33 466496663
Courriel: marches@lozere.fr
Fax: +33 466492786
Code NUTS: FRJ14

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lozere.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de livres, d'ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du département de la Lozère (11 lots)

Numéro de référence: 19mmp08
II.1.2)Code CPV principal
22113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations sont réparties en 11 lot(s).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 276 726.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 11
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fiction pour les adultes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Fiction pour les adultes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualités des documents fournis / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 165.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires pour les adultes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Documentaires pour les adultes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualités des documents fournis / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 635.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages en gros caractères pour les adultes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Ouvrages en gros caractères pour les adultes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualités des documents fournis / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 739.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fiction et documentaires pour la jeunesse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Fiction et documentaires pour la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualités des documents fournis / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kamishibaïs ou nouveautés pour la jeunesse non diffusés en librairies

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Kamishibaïs ou nouveautés pour la jeunesse non diffusés en librairies.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualités des documents fournis / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 568.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux, jouets et objets d'animation pour la jeunesse

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Jeux, jouets et objets d'animation pour la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualités des documents fournis / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 625.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fonds local pour les adultes et la jeunesse

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Fonds local pour les adultes et la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualités des documents fournis / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 853.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualités des documents fournis / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 218.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Textes lus pour les adultes et la jeunesse (CD)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Textes lus pour les adultes et la jeunesse (CD).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des documents fournis / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 473.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Musique pour les adultes et la jeunesse (CD)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Musique pour les adultes et la jeunesse (CD).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des documents fournis / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 416.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Image pour les adultes et la jeunesse (DVD)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14
II.2.4)Description des prestations:

Image pour les adultes et la jeunesse (DVD).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des documents fournis / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 666.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cocontractants (DC1 ou équivalent),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix éditeurs mentionnés sur le support indiqué à l'acte d'engagement, déduction faite de la remise contractualisée dans le même document. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financés dans le cadre du budget départemental.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/04/2019
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019. Le candidat s'engagera sur un délai d'exécution à compléter dans l'acte d'engagement sans que ce délai ne puisse excéder 28 jours calendaires. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis sont détaillés au règlement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à cette même adresse.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères, CS 88010
Nîmes
30941
France
Téléphone: +33 466273700
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Fax: +33 466362786

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/03/2019